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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007979852
10 mai 1999
10 mai 1999
Frédéric X..., demeurant ... ; M.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007982123
4 juin 1999
4 juin 1999
Frédéric MARCHAL, demeurant 44, avenue Niel, à Paris (75017) ; M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:434428.20220202
2 février 2022
2 février 2022
Frédéric Aladjidi, président de chambre, présidant ; M. Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire et Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillère d'Etat-rapporteure.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85633
19 décembre 2000
19 décembre 2000
." - 72430 SAINT JEAN DU BOIS Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception Comparant, assisté de Maître Frédéric BOUTARD REBEYRAT, avocat au barreau du MANS Madame Christine Y
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88afc
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Frédéric DELAPORTE MINISTÈRE PUBLIC : par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b537
30 juin 2008
30 juin 2008
débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT- BILGER, Madame RAIMBAUD- WINTHERLIG,
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e07c25a97f0381f5181
5 mars 2015
5 mars 2015
DEFENDERESSES A LA REQUETE Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité 1] SYNDICAT SCENRAC pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Frédéric
Source officielle11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ 455 Rôle N° 12/12835 LA VILLE DE MARSEILLE C/ [F] [H] [N] [M] [G] [T] épouse [Q] [B] [X] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3af
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception Comparant, assisté de Maître Frédéric BOUTARD REBEYRAT, avocat au barreau du MANS Madame Christine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79b
19 septembre 2011
19 septembre 2011
.-87310 SAINT-LAURENT-SUR-GORRE représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 25 MAI 2010 par
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9374c
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Représentant : Me François-frédéric ANDOUARD de la SELARL AGENIE ANDOUARD, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur Taoufik Y... ...
Source officiellesoc
61372381cd5801467740aaee
19 avril 2000
19 avril 2000
Frédéric B..., demeurant ... 4, 1er étage, 86000 Poitiers, defendeur à la cassation ; III - Sur le pourvoi n° S 98-45.694 formé par Mme Françoise A..., en cassation de l'arrêt rendu le 15 septembre
Source officiellecr
6137269acd58014677426f06
28 février 2007
28 février 2007
prévus initialement, cela ne résulte pas de son fait ; que le manque de diligence de son successeur, Philippe Z..., a été, en effet, attesté par les courriers adressés à ce dernier et à Marc X... par Frédéric
Source officiellesoc
613723f3cd58014677410527
13 février 2002
13 février 2002
Frédéric YC..., 64 / de M. Jean-Jacques YC..., 65 / de M. Daniel YD..., 66 / de M. Boucif YD..., 67 / de M. Jean-Luc YE..., 68 / de M. Pascal YF..., 69 / de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00194_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_26TL00706_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Frédéric Faïck, président de la 1ère chambre, pour statuer sur les appels formés devant la cour contre les décisions rendues par le juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02231_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, - et les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00622_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Mme B a établi une seconde fiche de signalement le 9 octobre 2018 faisant état d'insultes et d'une agression physique commises sur elle par ce même adjoint au chef de service, à nouveau sur son lieu de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00211_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404877_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Frédéric Dorlencourt en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur la demande d’expertise : 1.
Source officiellePage 118 sur 584