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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0116JUD000356616

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ils indiquèrent qu’ils avaient d’abord effectué des tirs d’avertissement, puis des tirs ciblés sur le moteur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60358d53a8845fb21a0152bf

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

' de Microsoft, les 49 % restant pouvant provenir soit d'un partenariat avec une autre entreprise, soit du propre moteur de recherche du groupe Yahoo! 

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162efbc8fe037d2cb4a05b6

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

et la caisse et de ce que ladite bielle est suspendue entre ces deux corps mobiles l'un par rapport à l'autre ; L'existence de vibrations transversales d'amplitude V1 du côté du moteur entraîne des

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69691b86cdc6046d476b45c9

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

L'application de ces contrôles et aides aux diagnostics aurait parfaitement permis de solutionner l'avarie avant la casse du moteur.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352c8

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Aatech un moteur reconditionné pour la somme de 4 350 euros TTC.

Source officielle
TJ

Chambre 10

670574861296b51ba2b1618d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il inclut notamment le remplacement du moteur, de divers joints, de l’huile moteur ou encore du turbo compresseur ESD.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7b02fc178212f87a3d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Se plaignant d'une défaillance du moteur, Mme [J] [O] a, par lettre recommandée avec accusé de réception du 24 novembre 2022, mis en demeure la SASU Garage Rauland soit de remplacer le moteur défaillant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02730

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de prudence ou de sécurité prévu par l'article 221-6 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304463_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A... soutient qu’une confusion a été opérée par le préfet entre les notions de « volume des eaux motrices (volume moteur) » et de « débit dérivé maximal ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210259

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

incontournable son droit à indemnisation ; que la SA PACIFICA conclut à la confirmation du jugement ; qu'elle rétorque qu'il est de jurisprudence constante que le gardien d'un véhicule terrestre à moteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110253

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Société GARAGE SOURGET dans la survenance du sinistre du véhicule de Madame [N], et l'a condamnée à ce titre au paiement des sommes de 172,68 €, 7398,07 € au titre des frais de remplacement du moteur

Source officielle
CA

1re Chambre B

616348ea543823d76b0316dc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Par lettre du 27 avril 2006, la société [D] [Localité 7]-[Localité 10] a informé Madame [F] de la nécessité de remplacer le moteur.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a0f4c68cdc6046d477b3f27

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LA MOTTE 2 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Delphine CHAMBON, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3eb

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Elle a confié à la SARL ROMAGNY le remplacement de la pompe à moteur thermique qui alimente en eau de la rivière voisine le réseau d'arrosage par une pompe entraînée par un moteur électrique, suivant devis

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334d354e6f046d26ca51c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

moteurs, marque ZF, étaient différents.

Source officielle
CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc73

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il a par conséquent conclu à l'existence d'un défaut de conception du moteur en excluant tout défaut d'entretien ou d'utilisation.

Source officielle
CC

soc

6137246dcd5801467741566f

Cassation

2 mars 2005

2 mars 2005

X... en qualité de délégué syndical au sein de l'établissement Henri Castilla de l'Association régionale Rhône-Alpes des infirmes moteurs et cérébraux ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58b1c

Cassation

11 janvier 1983

11 janvier 1983

DU CHANGEMENT DU MOTEUR D'UN CHARGEUR QU'ELLE LUI AVAIT VENDU ET QUI, A LA SUITE DE PLUSIEURS PANNES, DEVAIT SELON ELLE ETRE REMPLACE, ALORS, QUE LE DELAI CONTRACTUEL DE GARAMTIE ETAIT EXPIRE, LA COUR

Source officielle
CC

civ2

60794c849ba5988459c45d42

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

accidents de la circulation, condamnée à le garantir ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors qu'en l'absence de tout contact de la victime avec le véhicule terrestre à moteur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200097

Cassation

13 janvier 2011

13 janvier 2011

rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise à la page 3, sixième paragraphe, en ce que l'arrêt mentionne : "dont le moteur

Source officielle

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VOILE ET MOTEUR

SIREN 379846041GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

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Modifications et radiations RCS B

ACTION NATIONALE DES PROMOTEURS DU "FAITES LE VOUS MEME"

SIREN 775648215GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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