une activité aérienne de 210 à 280 heures par an, cette location étant assortie de la promesse d'Uni-Air de vendre à Intersub, en fin de location, la même part de l'un des appareils Lear Jet de sa flotte

Montpellier de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre des années 2019 et 2020 pour un bien, acquis en 2019, situé à Palavas-les-Flots

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ORDONNANCE sur REQUÊTE RG No : 13/07843 APPELANTE : SARL ROI ARTHUR 12 boulevard Serrail 34250 PALAVAS LES FLOTS Représentée par

- Sur le moyen unique : Attendu que la société Les Economats du Centre, qui avait mis gratuitement un logement de fonction à la disposition des gérants salariés de sa succursale de Palavas-les-Flots,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'OEUVRE MONTPELLIERAINE DES ENFANTS A LA MER "INSTITUT SAINT-PIERRE", dont le siège est à Palavas-Les-Flots

X... de sa demande en retenant à sa charge une faute inexcusable, l'arrêt énonce qu'en traversant sans aucune précaution un boulevard drainant un flot de véhicules circulant sur deux files et en négligeant

Mario Y..., demeurant avenue des Vieux Moulins, La Flotte-en-Ré (Charente-Maritime), 2°/ de Mme Danielle Y..., divorcée Z..., demeurant ...

manoeuvres d'échouage pendant au moins trois semaines sur des fonds irréguliers, qu'il était produit aux débats un document publicitaire aux termes duquel il est fait état "d'un plan anti-dérive intégré au flotteur

Jean-Louis Y..., demeurant place des Flots Bleus, Kéryvon de la Mer, 22740 Pleumeur Gautier, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

X... avait été porté à sa connaissance alors que l'intéressé était en cours de préavis et que celui-ci l'avait refusé en précisant qu'il limitait son choix aux appareils DC 10, dont la flotte avait été

l'impossibilité de faire décharger des navires pétroliers pendant la période de grève ; Attendu que, pour décider que la compagnie Les Abeilles n'avait pas manqué à son obligation de maintenir une flotte

(Hérault), actuellement 19 Les Premières Cabannes à Palavas-les-Flots (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (4ème chambre sociale), au profit de la

d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Gérard Leplant, société à responsabilité limitée, dont le siège est pont des Quatre Canaux, 34250 Palavas-les-Flots

international chargée pour le compte de l'assurée de la gestion des sinistres, une police d'assurance garantissant, à compter du 1er avril 1992, les dommages matériels susceptibles de survenir à sa flotte

statut des réfugiés ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Julia Flot

pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Julia Flot

et de leurs familles ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Julia Flot

statut des réfugiés ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Julia Flot