A... et le cabinet d'architectes ; le 1er janvier 2007, M. A... a adressé à M.

Pascal Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Atelier d'Architectes Associés (A2A), dont le siège est ..., 3°/ de M.

Z..., architecte ; qu'à la suite de désordres dans le sous-sol de la maison, le garant de livraison a été condamné et a agi en garantie contre l'architecte ; Attendu que la CEAI fait grief à l'arrêt

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BLP Architectes

Philippe Y..., architecte, et M.

, que, le 29 mars 2012, la société civile immobilière Jil (société Jil) et la société Eco-flore ont signé un contrat de construction d'une maison individuelle, sur des plans établis par Mme Y..., architecte

[P] (l'architecte), assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), des missions de maîtrise d'oeuvre de travaux d'aménagement d'une maison. 2.

Architectes (l'agence) et un autre cabinet d'architectes ; que l'offre de l'agence a été retenue ; qu'exposant qu'il avait découvert que l'un des membres du jury, M.

de la société X... architectes devaient être accueillies ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu que la société X... architectes

société civile immobilière, dont le siège est 44, route nationale, 51220 Cormicy, 3 / de la société Les Héliades, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Bigot Lecompte Poirier, architectes

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 16 mars 2021), la société Montbedis (le maître de l'ouvrage), exploitant un supermarché, a confié à la société Atelier Cevirgen (l'architecte) la maîtrise d'oeuvre d'un

Z..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (la MAF), chargé la société Val de Saône Revêtements, assurée par la compagnie Mutuelles du Mans assurances Iard, des travaux de carrelage

Y..., architectes, confié la construction d'un chai et d'un cuvier et l'aménagement de bâtiments anciens à divers entrepreneurs dont la société Michel Z... entreprise (la société Z...) pour les travaux

X... et Y..., architectes, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un groupe de maisons ; qu'après exécution du programme, MM.

X..., architecte ; que le syndicat des copropriétaires, invoquant des défauts d'étanchéité des dalles des parcs de stationnement, a assigné en réparation la SCI et l'architecte, qui a exercé un recours

dont le siège est .... 204, 13302 Marseille Cedex 03, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre), au profit : 1 / de la Mutuelle des architectes

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2003), que la société Multimédia des arts visuels (la SOFAM), agissant en qualité de titulaire des droits d'auteur sur l'oeuvre de l'architecte

C..., architecte, et M.