Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:491330.20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
classé parmi les monuments historiques, situé sur un promontoire dominant le vallon de la Touloubre, non loin de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), dans lequel elle présente actuellement des visites guidées
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7c4
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleChambre 3-1
5fdacac4a53fd05cff9c75b2
23 mai 2019
23 mai 2019
Alain VERNOINE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE Par acte en date du 11 avril
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1209DEC006102011
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Cela étant, je n’ai pas eu l’impression qu’il allait se donner la mort.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8a
27 mars 2008
27 mars 2008
du barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 06 Avril 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/S.A
6253cae3bd3db21cbdd8c64a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Encadrement, suivant déclaration d'appel du 1er juin 2007, APPELANT : Monsieur Philippe X..., né le 05 septembre 1964 à PARIS, profession chef de bloc, demeurant ..., Représenté par Maître Alain
Source officielleChambre sociale
62fdd60dc40462c563c35235
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Alain Lacour Conseiller :M. Laurent Calbo Conseiller :Madame Aurélie Police Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10123
24 juin 2020
24 juin 2020
B..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM. H... et T...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb6
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Alain F..., attaché commercial et de M. Michel G..., responsable logistique, que bien que M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507182_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Il résulte tant du guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation produit par le recteur de l’académie de Toulouse à la suite d’un réexamen de la situation de C... le 20 mai
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601327_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Toutefois, ainsi qu’il résulte du guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-sco) révisé le 3 février 2026, qu’Héloïse a beaucoup progressé en français mais reste
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2204301_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
déplacements et décrit un périmètre de marche normal ; - les altérations cognitive, psychique et sensorielle dont souffre B n'imposent pas d'accompagnement par une tierce personne ; - il résulte du guide
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01058
27 juin 2018
27 juin 2018
Y..., sans contestation de la société sur ce point, pour savoir s'il allait travailler et pour combien de jours.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01060
27 juin 2018
27 juin 2018
Ces éléments sur l'organisation sont confirmés par le guide de l'enquêteur, qui précise les jours (lundi, mercredi et vendredi) et plages horaires pour appeler le responsable de planning, et le fait que
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10285
7 mars 2018
7 mars 2018
Alain Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2018, où étaient
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0603JUD001852407
3 juin 2014
3 juin 2014
Il disait qu’il allait même prendre du repos.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f58c36bbf04ef7857c2092
4 avril 2025
4 avril 2025
Alain DUBRAY Assesseur représentant des salariés : Mme Joëlle MOTTARD BOUILLET Assistés de Madame MULLER Antoinette, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 25 février 2025, le jugement dont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10594
3 mai 2018
3 mai 2018
Dans ce rapport, Mme F... décrit l'activité d'une opératrice sur l'enroulage d'un câble classique avec la possibilité d'utiliser le guide fil.
Source officielleciv3
6137223fcd580146773fb689
7 décembre 1994
7 décembre 1994
Henri A..., 3 ) Mme Julienne YO..., épouse A..., demeurant ensemble ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 4 ) la SAI Les Alpines, en la personne de son gérant, ... (6ème) (Bouches-du-Rhône), 5 ) Mme
Source officielle1ère chambre sociale
6a0ff72acdc6046d478a0491
21 mai 2026
21 mai 2026
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officiellePage 12 sur 40