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14 235 résultats pour « Alexandre AVRILLON Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

668cd24abbc9a118c6c63fa3

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

2024, notifiée le 22 avril 2024 à 09h30 concernant : M.

Source officielle

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c4d33109fd079b20d0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [D] [C], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR Monsieur [F] [T], demeurant [Adresse 2] représenté

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e85b4ecdc6046d47192716

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné(e) par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64502ef4af38960c22f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Isabelle BOYER-JACQUET et Alexandre KLEIHHANS [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0848 S.C.P.

Source officielle
CA

14e Chambre

5fdde5b679e0ef88292370e9

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

APPELANT Monsieur Alexandre X..., demeurant [...] représenté par Me Hélène Y..., avocat au barreau de TOULON INTIMEES Société RENAULT RETAIL GROUP, demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92716

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

-A..., avocat au barreau de Vannes, est intervenu au soutien des intérêts de M. Alexandre X...dans un litige de nature pénale (tribunal de police).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b33

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

RÉFÉRÉ du : 5 AVRIL 2017 ORDONNANCE No 14/ 2017 No RG : 17/ 00070 Monsieur Marc X... Madame Anne Y...épouse X... C/ Monsieur Alexandre Z... Monsieur Thierry A... Maître Xavier B... S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78b

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

2006 RG No 05 / 00810 Code affaire : 28A Demande en partage, ou contestations relatives au partage Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86df5

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

PORTE DU BEAUJOLAIS représentée par Maître BARRIQUAND, Avoué assistée de Maître ALAGY, Avocat, (TOQUE 11) CPAM DE VILLEFRANCHE SUR SAONE Non comparante Instruction clôturée le 08 Avril 2003 Audience de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dca8

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Représentant : Me Rachel SAADA (avocat au barreau de PARIS) APPELANT SA HUIS CLOS Parc de la Vatine 35 square Raymond Aron 76130 MONT ST AIGNAN CEDEX Représentant : Me Maud POUPINEL (avocat

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1209DEC002955812

Admin. suprême

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Sicilianos,   Ksenija Turković, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 30 avril 2012, Vu les déclarations formelles d’acceptation d’un

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1018DEC002763414

Admin. suprême

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Lambropoulos, avocat au barreau d’Athènes. Le gouvernement grec («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M. M. Apessos, Président du Conseil juridique de l’État.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f50

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Pierre-Alexandre X...

Source officielle
CC

civ3

61372300cd5801467740439f

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Martin, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de M. X..., de Me de Nervo, avocat du Y...

Source officielle
CC

civ1

613722f0cd58014677403757

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Alexandre Z..., 2°/ Mme Simone Y..., épouse Z..., demeurant ensemble La Soula, 82130 Lafrançaise, en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1995 par la cour d'appel de Toulouse (3e Chambre, 2e Section

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 ayant pour avocat plaidant Me Jean BARET de la SCP LYONNET BIGOT BARET ET ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9153b

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

La Cour est saisie de l'appel interjeté par Monsieur Alexandre X... du jugement du Conseil des Prud'hommes de PARIS, section Encadrement-chambre 1 statuant en départage, rendu le 13 avril 2012 qui a dit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Ch. civile A ARRET No du 09 AVRIL 2014 R.

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