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3 503 résultats pour « Alexandre TESSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372373cd58014677409efb

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Texier, conseiller rapporteur, M. Brissier, conseiller, M. Poisot, conseiller référendaire, M. De Caigny, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 12 sur 176

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CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982a

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101209

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

X... et de l'association Alexandra Y..., de Me A..., avocat de M. Z..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110284

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Y... en présence des enfants, nuit à l'équilibre psychoaffectif d'Aurélia et d'Alexandre, actuellement âgés de 13 ans et demi et de bientôt 12 ans ; que la fixation de la résidence des enfants au domicile

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

643f8901ad85da04f53a3d11

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [J] [E] représentée par Maître Laurent GABORIAU, avocat au barreau de NANTES, et par Maître Aleaxndre

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

643f8901ad85da04f53a3d13

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Monsieur [V] [G] représenté par Maître Laurent GABORIAU, avocat au barreau de NANTES, et par Maître Aleaxndre

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6036b6159510cd56c7c2a49f

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

de la SELARL ALEXANDRE & BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496445.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453557.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021 Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467286.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300069

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Alexandre Y...de rapporter la preuve qu'ils en sont propriétaires ; qu'ils se prévalent d'un titre, soit l'acte authentique du 13 décembre 1935 par lequel M. François A...dit Léonel Y...a vendu à M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0111JUD005858000

Admin. suprême

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Konrad, avocate au barreau allemand, et M e R. Hunter, avocat au barreau d'Angleterre et du Pays de Galles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcdb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 14 Mai 1972 à CRETEIL (94000) ... 42660 MARLHES représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Alexandra Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2600215_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

mentionnés à l’article L. 522-3 du code de justice administrative, mais d’engager la procédure prévue à l’article L. 522-1 de ce code, il lui incombe de poursuivre cette procédure et, notamment, de tenir

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462272.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000041782270

Admin. suprême

23 mars 2020

23 mars 2020

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme A...

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f0242402fc178212f7e2a1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

STE D’AMENAGEMENT ET DE RENOVATION AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS - #B0629 DEFENDERESSES S.A.S. HENRAT ET GARIN Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d6fcdc6046d477dc04b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

° Portalis DBWR-W-B7K-RCH7 du 21 Mai 2026 M.I 24/00001065 affaire : [Z] [C], [E] [D] épouse [C] c/ Commune D’[Localité 3] Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO Me Alexandre

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477272.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec1f

Cassation

17 mai 1982

17 mai 1982

ET ALEXANDRE X...

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