Faits et demandes des parties : Aux termes d'un CDD du 2 juin 1982, renouvelé tacitement en CDI, M.

PAT de la SELARL RIVAL, avocat plaidant au barreau de LILLE, et par Maître Claire CHEVANNE, avocat postulant au barreau de VERSAILLES DEFENDEUR : Monsieur [T] [G], né le [Date naissance 1] 1979 en

JUGEMENT RENDU LE DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Madame [F] [Y] [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante en personne DEFENDERESSE LA [5] [Localité 3]

légal non comparante La MAF dont le siège social est sis [Adresse 10] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE La société SOGEPROM SUD REALISATION a fait

(S) DEMANDERESSE(S) : Société [M] [B] [C] PRISE EN SA SUCCURSALE [M] FRANCE FINANCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE, vestiaire

M... domiciliée [...] ; qu'outre qu'il ressort de ces documents d'une part que Monsieur S..., dans l'acte de vente, ne se présentait pas du tout comme loueur d'immeuble mais comme avocat honoraire, et

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 08/06617 APPELANT Monsieur [N] [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] comparant

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

: Madame PATTE A... : Madame B..., lors des débats. DEBATS : A l'audience publique du 31 octobre 2000.

spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Alliance équipement Nouvelle Calédonie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande ; la condamne à payer

Les parties ont été convoquées à l'audience du 4 juin 2024.

N° SIRET : 303 23 6 1 86 [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Claire CHEVANNE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 703 Représentant : Me Amaury PAT de la SELARL RIVAL, Plaidant

, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie.

[J] [H], pour sa part, n'exerce que ses fonctions habituelles de maître d'hôtel lorsqu'il est planifié le week-end.

PRIORIS 69 avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL Représentée par Me Béatrice ABEL, avocat au barreau de LYON, toque : 3 assistée de Me Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocat au barreau de LILLE

08857 (PL) Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG no 03/03113 APPELANTE Madame Malika X... ... 60330 SILLY LE LONG comparante

L'emploi proposé est aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par la mise en oeuvre de mesures telles que mutations, transformations de postes ou aménagement du temps de

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Par jugement du 16 novembre 2009 auquel la cour se réfère pour l'exposé des faits, de la procédure antérieure et des prétentions initiales des parties, le conseil