Roger Audroin, - Mme Chantal Sotin, - Mme Anne-Marie Slonina, - Mme Pierrette Cascino-Lefèvre, - Mme Eliane Gachet, - M. Alain Hérin, - M. Alain Abram, - M.

par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 2005/00993 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, SCP LEFEVRE

, première présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Cathy LEFEBVRE DÉBATS : à l'audience publique du 1ER

[I] [P], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Editions Francis Lefebvre,

Paul, Edouard Z..., 2 / de Mme Anne-Louise Z..., née Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : la Société de négociations immobilières et mobilières Maleville

2014 faisait double emploi avec les frais de taxi Ecopouce pris en charge et déclarés par le cabinet Lefèvre Pelletier et associés au titre de la même année ; - l'a entaché d'une contradiction de motifs

vice de forme; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la Cour était composée lors des débats et du délibéré de : ""Monsieur le Président : BOULY DE LESDAIN, des conseillers : LAMBRET ET LEFEBVRE

d'aide juridictionnelle de Versailles) DEFENDEUR : Monsieur [R] [Y] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 14] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Elvis LEFEVRE

Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02065 N° de PC : 2023J00979 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS TRANSPORTS LEFEVRE

Mme B A, représentée par Me Barrois, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années

Lefevre en comblement de passif avait retenu sa responsabilité sur le fondement de la carence que celui-ci avait manifestée dès l'année 1979 et que, selon le procès-verbal du conseil d'administration du

D'une part, en l'espèce, la société Lefèvre ne produit aucun élément permettant d'établir la date de réception des situations par le maître d'œuvre.

comme éléments constitutifs d'escroquerie que si elles ont été déterminantes de la remise ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne précise nullement en quoi la prise, par Patrick F..., du nom banal de Lefevre

, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Cathy LEFEBVRE DÉBATS : à l'audience publique du 1er

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 mars 1984 et 27 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société des ateliers GUY LEFEVRE, dont

Lefebvre le 1er février 1988, que cet appartement comportait une cuisine équipée sans électroménager ; que par lettre du 6 février 1995, les locataires avaient sollicité l'autorisation de déposer les éléments

Délibéré après l'audience du 4 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.

Article 2 : La demande présentée par Mme Lefèvre devant le tribunal administratif d'Amiens est rejetée.