Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b0
1 février 2012
1 février 2012
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504616_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules
Source officielleLoyers commerciaux
67f56a4fbbf04ef7857bb2d0
8 avril 2025
8 avril 2025
Saint Antoine à lui payer 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, - condamner la S.C.I. Saint Antoine aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a0
2 avril 2014
2 avril 2014
Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e659
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 20290 BORGO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a2
19 juin 2013
19 juin 2013
Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
Marie Rose H...veuve X...en partage des successions de ses parents, Don Antoine et Marie Antoinette X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Marc André X...et Mme Anne X...aux fins de partage judiciaire de la succession de Marc Antoine X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e37
18 décembre 2013
18 décembre 2013
née le 04 Juillet 1941 à TUNIS ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M.
Source officielleRéférés
67ec36a6dd062d9f810e2f26
1 avril 2025
1 avril 2025
par Me Julie PICQUIER, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 113 DEMANDERESSE et S.A.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191531
11 mars 2009
11 mars 2009
Antoine M, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb35
28 septembre 2011
28 septembre 2011
née le 29 Juin 1967 à PARIS ... 20240 SOLARO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e828
21 septembre 2011
21 septembre 2011
légal en exercice du syndicat des copropriétaires de l'immeuble EUCALYPTUS (ex CALTOUR I) et du syndicat des copropriétaires de l'immeuble EUCALYPTUS CALTOUR II ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91973
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Mme Pierrette A... épouse B... née le 18 Juin 1948 à Corte (20250) ... ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91811
18 juin 2014
18 juin 2014
François-Antoine Y... mineur, représenté par ses représentants légaux Mme Sandra Y... et M. Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b371
14 janvier 2008
14 janvier 2008
V, ..., 75012 Paris, Antoine X... a assigné Claude Y... et la société REMI en vue de faire juger que, compte tenu des sommes que son bailleur lui devait et qui venaient en compensation des sommes que ce
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402626_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
La requête a été régulièrement communiquée à l’établissement public Saint Antoine qui n’a pas produit d’observations en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402627_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
La requête a été régulièrement communiquée à l’établissement public Saint Antoine qui n’a pas produit d’observations en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e223
15 juin 2011
15 juin 2011
-E...Julie, Madame D...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242833
24 août 2009
24 août 2009
Brice Bohuon, Auditeur, - les conclusions de Mme Julie Burguburu, Rapporteur public ; Considérant que M.
Source officiellePage 12 sur 304
Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS- LAMARRE, Audrey DAMBIER, Thomas MESA-SPARBE, Michaël PEGUE, Jules HOUZELOT, Alison DAMBIER, Aurélien TOUTON, Maxime VAUQUELIN, Julien DESQUEYROUX et Margaux GRAVEL, Notaires Associés d'une SOCIETE TITULAIRE D'OFFICES NOTARIAUX
03/09/2026
Voir →
Baconnais, Julien Patrick Romain Antoine
25/08/2026
Voir →
GARCIA, Antoine, Julien
23/08/2026
Voir →
SUCCHE, Julien Antoine
20/08/2026
Voir →
DUMONDEL, Antoine, Julien
20/08/2026
Voir →