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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007806688
19 juin 1992
19 juin 1992
Savoie, Auditeur, - les observations de Me Ricard, avocat de la COMMUNE DE LEDEUIX et de Me Copper-Royer, avocat de M. Antoine X..., - les conclusions de M.
Source officiellecomm
613720f5cd580146773efcdd
10 octobre 1989
10 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur B..., Marie, Roger, Paul, Antoine X...
Source officiellecomm
613720e5cd580146773ef4b1
10 octobre 1989
10 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur C..., Marie, Roger, Paul, Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91039
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Richard X... ... ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M. Alain Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0d
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Liliane Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019e
23 janvier 2013
23 janvier 2013
née le 26 Février 1951 à RABAT (MAROC) ... 20113 OLMETO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c5
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Yves Eugène X...
Source officielleCour d'Appel
SAS BA 10c/SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE D
6253cda2bd3db21cbdd93f14
20 février 2018
20 février 2018
DB Formule exécutoire le : à : -Maître Antoine X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7G-FH4C S.A.R.L. BOULANGERIE LE PARVIS DE REIMSc/S.A
659e491f5537980008847386
9 janvier 2024
9 janvier 2024
EURL MULTI SERVICES HABITAT Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officiellesoc
61372315cd58014677405370
1 juillet 1998
1 juillet 1998
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, M. Boinot, conseiller référendaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f346
20 octobre 2009
20 octobre 2009
cours Franklin Roosevelt-BP 6402 69413 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me BUFFARD, substitué par Me LANDEMAINE, avocat La SCI 43 RUE ANTOINE
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005759
16 mars 2007
16 mars 2007
rural ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Lemesle, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard
Source officiellecr
61372637cd58014677423dab
22 septembre 2004
22 septembre 2004
A... a déclaré avoir été sollicité par Richard X... ; que ce dernier a reconnu l'avoir sollicité ; qu'il a expliqué que M.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022487107
9 juillet 2010
9 juillet 2010
Jean-Marc Anton, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellecr
613726a0cd58014677427277
13 février 2007
13 février 2007
Z... était évacué par les autorités judiciaires néerlandaises du centre hospitalier de Philipsburg au centre hospitalier de Marigot (Saint-Martin) ; qu'un prélèvement sanguin effectué sur Ricardo Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3ca
4 avril 2012
4 avril 2012
né le 19 Août 1944 à CANARI (20217) ... 20600 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
E.U.R.L. PINGAT ARCHITECTES ET INGENIEURSc/S.A
6253cb07bd3db21cbdd8cb3b
20 octobre 2008
20 octobre 2008
GROUPE ANTONI GUERREIRO OM Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 20 OCTOBRE 2008 APPELANTE :
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007749925
26 février 1990
26 février 1990
Jean-Pierre L..., Robert O..., Richard J..., Thierry V..., Marcel I..., Alain C..., Raymond M..., à Mme Annick S..., à MM.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69a2e45bcdc6046d4708f1b9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRESIDENT: [S] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 DIRECTION GENERALE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69a2e46acdc6046d4708f2ba
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRESIDENT: [Q] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 212,56 DONT TVA : 26,95 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 DIRECTION GENERALE
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