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39 826 résultats pour « Architectes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300056

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

[X], architecte assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF). 3.

Source officielle

Page 12 sur 1992

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TERRAM ARCHITECTES

SIREN 952211449Greffe du Tribunal de Commerce de romans

09/07/2026

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Modifications diverses

HAWA ARCHITECTES

SIREN 938456787Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIER WALID GHANEM ARCHITECTES

SIREN 507717486Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ESTEVE & DUTRIEZ ARCHITECTES

SIREN 523414399Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

09/07/2026

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Dépôts des comptes

A ET B ARCHITECTES

SIREN 401241062Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

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CA

4e chambre

5fcaa54976b46b9c1250bfe5

Appel

6 juillet 2020

6 juillet 2020

Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 42416 Représentant : Me Guillaume BARTHELEMY, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0190 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES

Source officielle
CC

civ3

613724b7cd58014677417c51

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

X..., architecte, le lot" charpente-couverture-zinguerie" en vue de l'édification d'un bâtiment à usage industriel ; que, n'ayant pas été réglée de situations de travaux, la société Eurocap a abandonné

Source officielle
CC

civ3

érêts dirigéec/M. Y

613720ddcd580146773ef0a9

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

MARTIN Z..., Marie, Pierre, demeurant à Vernotte, Saint-Pierre de Varennes (Saône-et-Loire), 2°) de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, dont le siège social est ... (16e), défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

civ3

61372375cd5801467740a097

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

X..., architecte, d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, M.

Source officielle
CC

civ3

613721f1cd580146773f8eb2

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

(Hauts-de-Seine), 2 ) de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ... (16e), 3 ) de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ... (1er), 4 ) de la société

Source officielle
CC

civ1

613722aacd580146773ffd4e

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

X... au titre de six opérations, l'arrêt attaqué, statuant en référé, a condamné la société Privatel à payer à l'architecte la somme de 179 400 francs, à titre de provision à valoir sur les honoraires

Source officielle
CC

civ3

à l'arrêt de le déclarer irrecevable en ses demandesc/Mme Y

6137241dcd580146774127bd

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

société Sud Marée a assigné l'architecte, son assureur et l'entreprise, en réparation de son préjudice, puis, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300732

Cassation

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 11 juillet 2022), la société [O] construction a confié à la société Mek atelier d'architecture, aux droits de laquelle vient la société Bloom architectes, une mission de maîtrise

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bdb

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

mentionnait avoir participé à la construction d'un immeuble sis 33, bis avenue de la Plainte à Annecy (Haute-Savoie), en qualité de maître d'ouvrage ; que la SCI Le 2001 reprochait à Marc Y..., l'architecte

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa99f

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Daniel, André B..., demeurant ..., 2 / du cabinet d'architecture UA5 (MM. Y..., C..., D..., X...), dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300295

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

Il convient cependant de rappeler que le nom de la société Amotac signifie : architecture modulaire technique de l'acier tel que cela résulte du tableau de l'ordre des architectes, de sorte que la MAF

Source officielle
CC

civ3

613724ddcd58014677418feb

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Z..., architecte ; qu'à la suite de désordres dans le sous-sol de la maison, le garant de livraison a été condamné et a agi en garantie contre l'architecte ; Attendu que la CEAI fait grief à l'arrêt

Source officielle
CC

civ3

61372325cd58014677406049

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Francis Z..., architecte, demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f806b

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le syndicat des copropriétaires du ..., a décidé la réfection d'une cour conformément au cahier des charges établi par l'architecte

Source officielle
CC

civ3

ée par les architectesc/M. X

613721dfcd580146773f855c

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Y..., Michel Z... et Pierre Z..., architectes, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison d'habitation sur un terrain appartenant à sa fille, Mlle Béatrice X..., moyennant

Source officielle
CC

civ3

613722e5cd58014677402dda

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Philippe Z..., architecte, assuré en police responsabilité professionnelle auprès de la société Mutuelle des Architectes français (la MAF), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'un groupe de bâtiments

Source officielle
CC

civ3

61372358cd58014677408918

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Villien, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la SCP d'Architectes Legrand et Lerault, de Me Luc-Thaler, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fca7150c844d15d22a8ea6c

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

[G] [A] ayant exercé la profession d'architecte sous l'enseigne ATELIER D'ARCHITECTURE [G] [A] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 9] de nationalité française domicilié [Adresse 3] [Localité

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca6ac7a412fe550e65b72c

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

[M] et la mutuelle des architectes Français, ès qualités d'assureur de M.

Source officielle