La SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION LE LOUP BLANC a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer le 9 janvier 2026.

en constatant qu'elle fournissait à la société Webmastore, dans le cadre d'un contrat de partenariat commercial en contrepartie duquel elle percevait une rémunération, un module en marque blanche

les objets dont elle a ordonné la confiscation, elle n'a pas indiqué, pour chacun d'eux et notamment s'agissant du scellé dix-neuf du PV 2020/12091 du commissariat de police d'Avignon : une doudoune blanche

pour exercice illégal de la pharmacie ; "aux motifs que "la vitamine C 500" est présentée en boîtes de 20 sachets de poudre sous l'emballage cartonné comportant : sur fond jaune et orange la croix blanche

apposé sur le véhicule de Michel Y... permet de constater qu'il lui est reproché la pose sur son véhicule d'une plaque d'immatriculation arrière non conforme à la réglementation pour être de couleur blanche

Nez à payer à la banque Cic Nord-Ouest la somme de 50 000 euros ; . condamné la Sccv Cap Blanc Nez aux entiers dépens ; . condamné la Sccv Cap Blanc Nez à payer à la Sarl Amigo et à la Sci Jump la

période de prévention et que la cour fait application du principe de proportionnalité dans l'étendue des sommes confisquées », sans s'expliquer sur les raisons qui la conduisaient à retenir un montant blanchi

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Blanche Tache par les sociétés Cilia et ITM Entreprises

susceptible à lui seul d'exercer la fonction distinctive de la marque ; que la cour d'appel a constaté que la marque litigieuse revendiquait la transparence du flacon, la couleur verte du liquide, la couleur blanche

déclaré Nordine X... coupable du délit de tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise et l'a condamné, en conséquence, à une peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis et à payer à Blanche

semble être le cinquième homme du gang des postiches ; que ses empreintes ont été retrouvées dans l'appartement de la rue de Belleville ; qu'il a pris la fuite en Italie après l'affaire de la rue Blanche

la Division Leclerc à Villetaneuse ; elle déclarait qu'à hauteur du rond point situé face à la cité Allende, elle avait été stoppée dans sa progression ; c'est alors que deux individus, un noir et un blanc

l'expropriation), dans le litige les opposant : 1°/ à la commune de [Localité 8], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'[Adresse 5], 2°/ à la société Frédéric Blanc

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 22-23.554 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Frédéric Blanc

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

pour faute grave par l'AISEP et par l'association les Papillons blancs le 30 juillet 1991 ; Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu que M.

régime matrimonial" "option matrimoniale", sans rechercher comme elle y était invitée, si le fait de mentionner sur l'acte la possibilité de choisir un régime matrimonial et de laisser cette rubrique en blanc

d'une valeur de 23,30 francs, après avoir énoncé que suivant la lettre de licenciement qui fixe les limites du litige, le salarié aurait été licencié pour avoir été surpris en train de consommer du vin blanc

causé l'engagement litigieux ; qu'en l'espèce, en déclarant nul pour défaut de cause le contrat, au seul motif que "l'installation litigieuse concerne bien l'exploitation" de "l'hôtel-restaurant Au Coq blanc

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 25 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Yves Y... des chefs d'abus de blancs-seings et de faux