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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42749066fd7c90fc2407
19 janvier 2023
de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
65321a349e4ea48318f5aa28
19 octobre 2023
de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me DELBERGUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile
651fa509c601f0831899153c
5 octobre 2023
de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me DELBERGUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile,
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MOY2 S.A.S. GROUPE CONEXYSc/E.U
63b67710a853827c9026d058
4 janvier 2023
GROUPE CONEXYS, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau
Portalis DBVJ-V-B7D-LFXX SARL PIXAGRAMc/SARL EMC
627a00f9dd6bd9057dc56c1c
9 mai 2022
Les intérêts au taux légal courront à compter du 21 septembre 2017, date de réception de la première lettre de mise en demeure.
67ee19616cff766e94e3897a
2 avril 2025
[D] TP, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentées par Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau
1/1/1 resp profess du drt
68dd7251548223b2c7ab3bdc
1 octobre 2025
Immatriculation 2] N° MINUTE : Assignation du : 03 Avril 2024 JUGEMENT rendu le 01er Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Jean BARET
JAF
67ec59d3dd062d9f810e9cb4
1 avril 2025
: N° RG 24/00179 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GHS6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION
5ème Chambre
DTA_2401160_20260320
20 mars 2026
B..., représentée par Me Barlet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du jury d’examen de la licence « Physique-chimie », telle que révélée par le relevé de notes établi le 20 juillet
AF - Divorces
6a10abaccdc6046d479bbf99
20 mai 2026
Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/000450 du 16/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) non comparante représentée par Me Agathe FREMY-BARRET
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01209
10 décembre 2013
Je déduis les baguettes livrées à la maison de retraite des baguettes livrées par B... à Franprix » ; qu'il en résulte que les époux B... livrent le magasin Franprix pour dépanner son confrère Marc E..
6ème chambre
DTA_2305775_20230623
23 juin 2023
Romnicianu, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, N.
Cour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a28
17 septembre 2003
BARDEL, Président M. J. DESPIERRES, Conseiller Mme M. JEAN, Conseiller lors de l'appel de la cause et du prononcé : Mme C.
civ2
613723d5cd5801467740ec12
31 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie Y... épouse Baudet, demeurant ..., en cassation d'un jugement
2ème CHAMBRE CIVILE
69739752cdc6046d476f5701
22 janvier 2026
effectivement, contrairement à ce qu'a indiqué à tort le tribunal, un article 6.8.1 intitulé 'enduits de façade', qui précise que la pose de baguettes d'angle invisibles est comprise (pièce 1 sc [C]),
DTA_2208266_20230607
7 juin 2023
B soutient qu'il n'est pas établi que la composition de cette commission aurait été régulière.
3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2224191_20231130
30 novembre 2023
En outre, il y a lieu de tenir compte, pour les évaluer, de l'évolution de la composition du foyer au cours de cette période.
DTA_2506860_20260317
17 mars 2026
En outre, il y a lieu de tenir compte, pour les évaluer, de l’évolution de la composition du foyer au cours de cette période. 2. M.
6253cdd2bd3db21cbdd9498e
9 juillet 2020
représentée par Me Vincent BARDET de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code
Chambre Civile
67908b344143037ceabfbfe7
20 janvier 2025
, Desoutter, Calvet, Baudet a failli à ses obligations contractuelles à l'égard de M.
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