Codes de loi français

Article Annexe 1

BEZIERS MONTPELLIER 34 LODEVE MONTPELLIER MONTPELLIER 66 CERET PERPIGNAN MONTPELLIER 66 PRADES PERPIGNAN NANCY 54 LONGWY BRIEY NANCY 54 TOUL NANCY NANCY 55 SAINT-MIHIEL BAR-LE-DUC

Article Annexe

; Bayonville ; Bazeilles ; Beaumont-en-Argonne ; Beffu-et-le-Morthomme ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; Belval ; Belval-Bois-des-Dames ; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; Blagny ; Blanchefosse-et-Bay ; Blombay ; Bogny-sur-Meuse ; Bosseval-et-Briancourt

Article Annexe VI

HABILITÉS Les dispositions de la présente annexe ne sont pas applicables aux équipements sous pression nucléaires de niveau N2 ou N3 prévus pour des liquides dont la pression de vapeur, à la température maximale admissible, est inférieure ou égale à 0,5 bar

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Saint-Pons Château-Arnoux - Saint-Auban Sisteron - Vaumeilh Alpes (Hautes-) Aspres-sur-Buëch Mont-Dauphin - Saint-Crépin Ardèche Langogne - Lespéron Ruoms Ardennes Rethel - Perthes Sedan - Douzy Ariège Saint-Girons - Antichan Aube Bar-sur-Seine

Article Annexe Ia

clientèle, argumentation commerciale services au client mesure de la satisfaction du client gestion des réclamations éventuelles prise de congé du client participation à la fidélisation du client avant le service aux personnels concernés (cuisine, bar

Article ANNEXE

COMPÉTITIVITÉ N° 20054707 DÉNOMMÉ "GESTION DES RISQUES ET VULNÉRABILITÉ DES TERRITOIRES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun 06002 Amirat 06004 Antibes 06006 Aspremont 06007 Auribeau-sur-Siagne 06009 Bairols 06010 Le Bar-sur-Loup

Article Annexe 1

Ces dispositions s'appliquent aux véhicules réceptionnés à partir du 1er janvier 1998. (2) Y compris les toits et parois des cuisines, bar, toilettes, etc.

Article Annexe I

ARGO Toulon Tl 172375 ASKELL Paimpol PL C40885 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 AZTEC LADY Cherbourg CH D87934 BAR

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Hérault Béziers 24 4 Montpellier 50 7 Pyrénées-Orientales Perpignan 25 4 Cour d'appel de Nancy Meurthe-et-Moselle Val de Briey 12 2 Nancy 24 4 Meuse Bar-le-Duc

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique égal ou supérieur à 13 MJ/kg ; – 279,10 € par millier de tonnes nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg ; – 420,70 € par 100 000 mètres cubes extraits à 1 bar

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Bar De Pont-Bar à son embouchure dans la Meuse. idem. Chiers Depuis Lafferté jusqu'au confluent de la Meuse. idem. Meuse Sur tout son cours dans le département. idem. OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est point terminé.

Article 7

distribution de gaz combustibles visés au I de l'article R. 554-2 du code de l'environnement lorsque l'une ou plusieurs des conditions suivantes sont vérifiées : ― l'ouvrage est exploité à une pression maximale de service strictement supérieure à 4 bar

Article ANNEXE

DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 1771 DÉNOMMÉ "ORPHEME" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04209 Sisteron. 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup

Article 1

Meurthe-et-Moselle Nancy Antenne de Nancy Circonscription judiciaire de Nancy Antenne de Toul-Écrouves Centre de détention de Toul Antenne de Val de Briey Circonscription judiciaire de Val de Briey Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse Bar-le-Duc

Article 240-1.02

Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.

LEGIARTI000032578491

Languedoc-Roussillon Hérault Sète 784009 Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde 592006 Limousin Haute-Vienne Limoges Bénédictins 141002 Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy 175042 Lorraine Meuse Bar-le-Duc

Article Annexe I

Méditerranée occidentale Poissons bentho-démersaux du plateau continental (hors élasmobranches) 1 Anguilla anguilla Anguille d'Europe Atlantique Nord et Méditerranée X X X X 2 Capros aper Sanglier Zones CIEM VI, VII, VIII X X 3 Dicentrarchus labrax Bar

LEGIARTI000039240198

agricole de Tulles-Naves Naves Lycée agricole de Neuvic Neuvic Lycée professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche Saint-Yrieix-la-Perche Lycée agricole de Limoges-Les Vaseix Verneuil-sur-Vienne Région Lorraine Lycée agricole de la Meuse Bar-le-Duc

Article Annexe I

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes SIP de Valbonne CDI de Valbonne Trésorerie de Bar-sur-Loup 1er juillet 2013