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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
626cd2b6bd20aa057d9f3758
28 avril 2022
28 avril 2022
représentées Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 28 Avril 2022 ARRET AVANT DIRE
Source officielleRéférés
67f825d5cf40727a00443745
10 avril 2025
10 avril 2025
Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89785
15 octobre 2007
15 octobre 2007
MONIER SARL POLYPOSE (en liquidation judiciaire) représentée par la SCP MALET Olivier BENOIT représentée par la SCP MALET C/ Société REALCO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c650
4 septembre 2008
4 septembre 2008
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c651
4 septembre 2008
4 septembre 2008
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
615e0c55c25a97f0381f4a74
18 octobre 2012
18 octobre 2012
DE BERNY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Septembre 2012 tenue par Benoît PETY magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils
Source officielle2ème chambre
6811aeb081f47e994feb2669
29 avril 2025
29 avril 2025
BENOIT & ASSOCIES APPEL SANS OBJET Grosse délivrée le à Me CARRERE-CRETOZ Me BENOIT-PALAYSI REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE
Source officielleRéférés
6866e3d3d33109fd079b5402
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade. Par conséquent, M.
Source officielleRéférés
67eeeb3bb848dd6814c63d84
3 avril 2025
3 avril 2025
Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade. Par conséquent, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100119
3 février 2011
3 février 2011
premières banches : Attendu que la jeune Nina X... a été blessée, alors qu'elle effectuait, en compagnie de son père, une descente en toboggan aquatique dans un parc d'attractions, en percutant le jeune Benoît
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
MR La SA CLINIQUE SAINTE ANNEc/LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6163a2454e100fed5ecc2eb9
16 décembre 2010
16 décembre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 DECEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre 02
69f1ae14cdc6046d47ef73dc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Benoît ANDRE Juges : Mme Christine BOUVIER M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edff
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Audience présidée par Isabelle BORDENAVE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleS.I
68126e4dd554c55098ec3cf9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
JUDICIAIREDE NIORT Juge de l’exécution - Saisies immobilières N° RG 24/00043 - N° Portalis DB24-W-B7I-EHO5 Minute n°25/00001 Le 1 copie exécutoire à la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY DEVAINE MOLLE BOURDEAU (Me Benoît
Source officielleRéférés Cabinet 2
6781721c6d34da2cbdcd9a59
8 janvier 2025
8 janvier 2025
6] pris en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Jean-pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6066c7633dcd15b3a01
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BENOIT ET ASSOCIES CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officielleChambre commerciale
668cd253bbc9a118c6c64041
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ARRÊT N°24/ SL R.G : N° RG 19/00436 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FELX [G] C/ S.A.S SOCIETE HERARD BENOIT S.A.R.L. SOCIETE BENOIT HERARD POSE S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b7d8ceca1cd7019278
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DEFENDEUR A L'INCIDENT La SCP [T] BARAULT MAIGROT, MANDATAIRES JUDICIAIRES, demeurant : [Adresse 2]), agissant en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL BENOIT
Source officielleÉlection professionnelle
6581e82c3ea7c8c1124f3262
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président assisté de Madame Valérie RAJASINGAM, Greffier ENTRE : Société SERIS AIRPORT SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88610
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Kontinental Conseil ingenierie, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officiellePage 12 sur 470