Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Courreau, représentant M. A et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Joalland, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M.

#BMI Bertollo Srl contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-186/02.

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Delme et Bear Dieulouard par les sociétés Berrel et ITM Entreprises

GEOFFROY GUICHARD IMMOBILIER, S.A.S. BRASSERIE DU STADE C/ S.A.R.L. LUMIA CARRELAGES, S.A.S.

X... a été engagé par la société de Geoffroy en qualité de gérant-chef de cuisine ; que, par avenant du 25 septembre 2005, il s'est vu assigner par son employeur divers objectifs ; qu'il a été licencié

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Gefco France, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

30.086 formé par la société les Fleurs du Jardin, société civile immobilière, dont le siège est ..., représentée par Mme Sylvie Dupuy, gérante, V - Sur le pourvoi n° H 97-30.087 formé par la société Gero

Geoffroy de X..., de Me Choucroy, avocat des consorts de X..., les conclusions de M.

barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Monsieur [Q] [F], demeurant Représenté légalement par Mme [D] [F] - [Adresse 1] chez M. et Mme [A] - [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Geoffroy

GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M.

GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M. LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 21 janvier 2026 où siégeaient M.

DBYS-W-B7H-MITJ ------------- [H], [K] [M] épouse [L] C/ [I] [L] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Martial SIMEN - Me Emmanuel GEFFROY

DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [B], né le 07 janvier 1993 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté à l’audience de plaidoirie, Le : Formule exécutoire délivrée à : la SCI GEFFROY

Toute référence à la notion de motif légitime telle qu'elle est développée par la société Etablissements Geoffroy est par conséquent sans objet.

N DOSSIER N 16/ 03 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 1er mars 2016 Geoffroy X...