Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Brouchot, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC) et de la Caisse mutuelle

protégées ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Guihal, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Brouchot

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2013, M.B..., représenté par Me Brouchot, conclut au rejet du pourvoi.

21 JUIN 1966, QUI POUR DIFFAMATION, L'A CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES LA COUR, VU LE MEMOIRE REGULIEREMENT PRODUIT SUR TIMBRE PAR LE DEMANDEUR, ET LE MEMOIRE DE MAITRE BROUCHOT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Brouchot, avocat de M. et Mme X..., le 16 avril 1997, en rectification

Jobard, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de Me Brouchot, avocat de la société René Vuillaume et

[H] [K], ayant Me Brouchot pour avocat à la Cour de cassation, le syndicat Départemental de l'action sociale force ouvrière du Bas-Rhin, ayant Me Brouchot pour avocat à la Cour de cassation,

L'arrêt retient que la maladie professionnelle du salarié, cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante, a été diagnostiquée le 7 novembre 2012, qu'il en est décédé le 13

la maladie indemnisable » qui date de décembre 2007, il est spécifié dans « facteurs individuels » « que le tabagisme est un élément étiologique incontesté et le mieux corrélé à l'existence d'une bronchite

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 18 juillet 1991 et 17 juin 1992, présentés pour M. et Mme François Z..., demeurant ..., par Maître Brouchot

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de Me Cossa, avocat de la société Art du Cuir, de Me Dominique Brouchot, successeur

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Brouchot, avocat de M. et Mme [M], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société My Money Bank, et après débats en