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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-788290-805184
3 juillet 2003
3 juillet 2003
1) Buffalo Srl en liquidation c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0603DEC001856604
3 juin 2008
3 juin 2008
Il est représenté devant la Cour par M e Mihai Buzatu, avocat à Bucarest. Le gouvernement roumain (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-152952
17 février 2015
17 février 2015
des revenus valant demande de remboursement (article 41 du décret du Président de la République (DPR) n o 602 de 1973) Pour plus de précisions sur le droit et la pratique internes pertinents, voir Buffalo
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660eeb69fbb79e8fd3d2fa0f
4 avril 2024
4 avril 2024
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Greffier, lors du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660eeb6bfbb79e8fd3d2fa3b
4 avril 2024
4 avril 2024
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Greffier, lors du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2533866_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
B... de nationalité congolaise et appartenant à la communauté luba, soutient qu’en 2015, il s’installe dans la ville de Bukavu pour y faire du commerce dans la province du Sud-Kivu.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
SCP Marlange, de la Burgade, avocat de l'association Ventsc/Air
ECLI:FR:CECHS:2023:459062.20230811
11 août 2023
11 août 2023
d'exploitation du parc éolien de la Tête des Boucs l'autorisation demandée est notamment fondé sur l'absence de mesure à même de prévenir les dangers ou inconvénients du projet sur une population de busards
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
des roseaux et un enjeu moyen concernant le busard Saint-Martin et la tadorne de Belon.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00082
29 janvier 2013
29 janvier 2013
pourra, en principe, être modifié que par voie d'avenant signé des deux parties » ; que s'agissant du caractère orodispersible du produit litigieux, le contrat prévoyait « une désintégration rapide buccale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a03d1bc2605de4b4936
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le 17 novembre 2010, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle relative à un « carcinome primitif du plancher buccal », affection hors tableau diagnostiquée en 2009, que la caisse primaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106950_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Toutefois, à dire d'expert, si les antibiotiques peuvent être à l'origine d'une candidose buccale, cette circonstance ne contre-indique pas leur administration.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233137
22 mars 2024
22 mars 2024
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 8 April 2024 THIRD SECTION Application no. 385/22 Mirelë BUZALLI
Source officielleciv2
60794b7b9ba5988459c433dd
23 octobre 1985
23 octobre 1985
A, COURANT SEPTEMBRE 1981, CONTRACTE AVEC UNE AGENCE BUSTOURS, LAQUELLE AGENCE A ETE INSCRITE AU REGISTRE DU COMMERCE SOUS L'IMMATRICULATION DE M. Z...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464407.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
directeur général des services de la commune de Montrouge a procédé à son changement d'affectation par voie de mobilité interne sur des fonctions d'animatrice péri- et extrascolaire à l'école élémentaire Buffalo
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03241_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
S’agissant du busard cendré, les suivis réalisés par la ligue de la protection des oiseaux de l’Hérault en 2018 ont montré que cette espèce est la troisième la plus affectée par les collisions avec les
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0127JUD003464297
27 janvier 2005
27 janvier 2005
En l’affaire Buzatu c. Roumanie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de : MM. B.M.
Source officielleChambre Sociale
68f1d7577ffb526292dd6f7e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[L] (le 6 mai 2020 sur les sites de [Localité 6] abattoirs, [Adresse 3], Thiriet et le 11 mai 2020 sur les sites Le Morezien, Buffalo Grill), étant précisé que l'entreprise a également été destinataire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04268_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
espèces fréquentant la zone de protection spéciale (ZSP) Bois de l'Hospice, étang de Beaufour et environs, située à 3,6 km de l'éolienne E5 et notamment, sur les Pluvier doré, l'Oedicnème criard, le Busard
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67803dab9c3ba90f51dc7511
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le médecin prescripteur indique que ces séances de rééducation doivent comporter des “manoeuvres endo et exo buccale”.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
22 avril 2014
Une réhabilitation buccale maxillaire et mandibulaire a été décidée. M.
Source officiellePage 12 sur 60