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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90637
11 septembre 2025
11 septembre 2025
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Boré, Salve de Bruneton ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90713
11 septembre 2025
11 septembre 2025
2025 par Mme [Z] [U] veuve [K] à l'encontre de l'arrêt rendu le 10 octobre 2024 par la cour d'appel de Chambéry ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90625
17 juillet 2025
17 juillet 2025
l'instance enregistrée sous le numéro M 25-10.184 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90635
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[Y] [R] à l'encontre de l'arrêt rendu le 4 juillet 2024 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud, avocat général
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90631
17 juillet 2025
17 juillet 2025
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Foussard et Froger ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90628
17 juillet 2025
17 juillet 2025
2025 par laquelle La République socialiste du Vietnam demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90491
24 juillet 2025
24 juillet 2025
l'instance enregistrée sous le numéro X 24-17.642 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90485
24 juillet 2025
24 juillet 2025
l'instance enregistrée sous le numéro U 24-21.963 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90482
24 juillet 2025
24 juillet 2025
l'instance enregistrée sous le numéro V 24-18.744 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90479
24 juillet 2025
24 juillet 2025
mars 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90017
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR91017
15 janvier 2026
15 janvier 2026
requête du 17 juillet 2025 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90033
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro F 25-11.881 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b1634fb9f94e984650cb7f
8 janvier 2024
8 janvier 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE POLE SOCIAL Caserne du Muy CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N° 24/00002 du 8 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b16383b9f94e984650cc83
8 janvier 2024
8 janvier 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE POLE SOCIAL Caserne du Muy CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N° 24/00001 du 8 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300716
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Burgaud, avocat général référendaire, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Jacques, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86142
25 avril 2002
25 avril 2002
Marie demeurant : 111 rue Bugeaud 69006 LYON X... : Maître BRUMM INTIMEE ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET . MADEMOISELLE Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300219
2 mai 2024
2 mai 2024
Burgaud, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Djikpa, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300335
20 juin 2024
20 juin 2024
Burgaud, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 7 mai 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Djikpa, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300529
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Burgaud, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 31 mai 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Boyer, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePage 12 sur 86
SCI DU "CHAMP BUTHAUD"
20/10/2022
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SCI DU "CHAMP BUTHAUD"
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité. Modification de l'administration.
05/07/2022
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BUTHAUD, Claire, Marie, Emmanuel, LE MAT
06/11/2019
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SILOE COTENTIN, BUTHAUD, Claire, Marie, Emmanuel, LE MAT
19/07/2018
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LE MARGOUILLAT BLEU, AMON, Jocelyne, Marie, Laurence, CHAUVIN-BUTHAUD
13/05/2016
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