X..., Y..., Z..., A..., B... et C..., Mme De D..., ès qualités, la société Déco David et l'entreprise Cazalis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 2001), qu'assurée selon police dommages-ouvrage

Au cours de la course, le cavalier s'est arrêté, a mis pied à terre afin de remettre en place le tapis et la selle et a perdu le contrôle du cheval qui s'est enfui et blessé et a dû être euthanasié.

. # Jacques de Cavel v Louise de Cavel. # Reference for a preliminary ruling: Bundesgerichtshof - Germany. # Case 143/78.

[D] [V], représentant : Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS, Mme [U] [H] épouse [V], représentant : Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS

champ de l'exclusivité consentie à la société Borgo concerne les seuls véhicules Suzuki provenant du constructeur espagnol ; qu'en relevant que le fait que les véhicules litigieux vendus par le garage Casella

déclarations de culpabilité de nature pénale, fussent-elle concomitantes ; qu'a violé le principe ne bis in idem la cour d'appel qui, pour les mêmes faits, liés à la détention d'armes dans le box de la Capelette

Tamatoa X... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ..., 48) de Mlle Te Arii X... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ..., 58) de M.

Le Pipora, Sainte-Concorde, 69260 Charbonnières Les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société JC Capelli

François X..., 3°/ de Mme A... arrighi, épouse X..., demeurant ensemble Miomo, Résidence Casella, bâtiment B, 20200 Bastia, 4°/ de Mme Marie-Françoise Y..., demeurant Miomo, Résidence Casella, bâtiment

conditions de travail (CHSCT) de l'entreprise en juillet 2006 ; que par contrat signé le 16 janvier 2009, la société Linéa a cédé, avec effet au 1er janvier 2009, une unité de production à la société Capelli

Une étude d'assainissement individuel réalisée par la société Capelli montre que la perméabilité du terrain est très faible et l'aptitude globale à infiltrée est mauvaise.

campagne publicitaire de lutte contre le tabagisme visant principalement les adolescents, une série d'affiches et des timbres destinés à la vente, inspirés du décor des paquets de cigarettes de marque "Camel

1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Z..., sise Tour GAN, 16, place de l'Iris, Courbevoie (Hauts-de-Seine), 2 / de la société de droit anglais Camel

Mme [G] [U] a été engagée par l'établissement hôtelier situé au [Adresse 2] en qualité de femme de chambre-cafetière, par contrat de travail à durée indéterminée en date du 2 octobre 2007.

qu'à la suite de la constatation, par l'expert des services vétérinaires, de la pollution, antérieure à son transport maritime, d'une cargaison de poisson congelé en provenance de Taiwan, la société Cagel

le 23 avril 2019 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Capwest groupe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Capfi

de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 30 mars 2022 par lequel le maire de Lagny-sur-Marne a délivré à la société Groupe Capelli

A..., son associé dans les deux sociétés, déclarait notamment " à la fermeture de Capere et Mittere, Logistere a repris une partie de son activité (...)