Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 24 janvier 2000) qu'un jugement confirmé par un précédent arrêt a condamné la société coopérative Bastia Capucins (la coopérative) à effectuer sous astreinte certains

2023, devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine

2023, devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine

2023, devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine

° 2102308 du 3 novembre 2021, le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, statuant sur la demande de l'établissement d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Les Capucins

#Maddalena Lebedef-Caponi contre Commission des Communautés européennes.

Cabanis-Issarte.#Ennakkoratkaisupyyntö: Centrale Raad van Beroep - Alankomaat.

ITALY, Application No. 55743/08, final on 26 July 2011; - CAPITANI and CAMPANELLA v. ITALY, Application No. 24920/07, final on 17 August 2011.

Jugement du Lundi 12 Janvier 2026 Réf : B0003192 N° PCL : 2026J00033 N° RG : 2026P00013 SAS BGAP [Adresse 1] [Localité 1] R.C.S [Localité 2] : 887 719 920 - 2021 B 2629 Nom commercial : « BRASSERIE DES CAPUCINS

BMA) à lui verser une somme de 895 043,77 euros en réparation de ses préjudices résultant de la résiliation du marché de travaux correspondant au lot n° 3 des travaux d'aménagement du Plateau des Capucins

EXPOSÉ DU LITIGE Par requête en date du 07 juin 2022 remises par voie électronique, maître Capucine Chamoux, avocate à Aix-en-Provence a sollicité la rectification de l'erreur matérielle affectant

font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 482 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 39165/98 CARCANI

/Langue des Capucins" à Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 1989 du préfet des Bouches-du-Rhône ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique ; Vu le code des tribunaux

Le président de la 1ère chambreVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2025, le syndicat des copropriétaires des Capucins, représenté par Me Ceresiani, demande au Tribunal

Marseille aménagement poursuit l'expropriation des lots numéros 1, 3 et 5 de l'immeuble bâti à Marseille 1er arrondissement, 9 rue Longue des Capucins, cadastré « Noailles » section A numéro 95.

A... au paiement de la somme de 9 000 euros correspondant aux coûts afférents à l’enlèvement d’office des bateaux « James Francis » et « Captain Barnaby » hors du domaine public fluvial ; 5°) condamne

déterminer la nature et l'étendue des séquelles dont elle demeure atteinte en relation directe et certaine avec sa chute provoquée le 22 septembre 2023 par le sol glissant des toilettes du marché des Capucins

#xa0;         de la requête No 14182/88                  présentée par Gloria CAPUANO