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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ec
25 octobre 2011
ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole MONTAGNE, greffier.
Pôle 4 - Chambre 9
60367db3fbb70f2192bbf75f
15 octobre 2015
Tribunal d'Instance de PARIS 13ème - RG n° 11-12-000712 APPELANTES Madame [E] [D] [Z] née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par et assistée de Me Nicolas
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
Patrice J..., - Mme Françoise I..., - Mme Claudine I..., - Mme Nicole I..., - Mme Sylvie I..., épouse K..., - M.
Chambre Sociale-1ère sect
65a781118121050008662d4f
16 janvier 2024
mai 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [P] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Vincent NICOLAS
audience ordinaire
69e300e9cdc6046d47a547b5
14 avril 2026
Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504
1 juillet 2008
Nicolas Schott, est un ressortissant français, né en 1972 et résidant à Allaire. 15.     Requête n o 8964/06 Le requérant, M.
Chambre sociale 4-2
6780b79a34dc79f9f0614f08
9 janvier 2025
de mandataire liquidateur de l'association [10] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Cyril HEURTAUX de la SELARL ABHEURT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2473 Substitué par Me Nicolas
6253cb2abd3db21cbdd8cfc8
7 octobre 2008
LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Philippe X...
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381713
9 mars 2009
droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Nicole
6253cb99bd3db21cbdd8ddd0
10 mai 2011
D'ANGERS, décision attaquée en date du 02 Mars 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00418 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Loïc X... ... 49630 MAZE présent, assisté de Maître Nicolas
17e Chambre
6035796361c7729eecec009e
21 avril 2016
Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 AVRIL 2016 N°2016/ SB/FP-D Rôle N° 13/22744 [G] [S] C/ SAS TOUPARGEL Grosse délivrée le : à : Me Nicolas
Pôle 6 - Chambre 10
6260f9556d9e13277d6e398b
20 avril 2022
MOTIFS Sur l'exécution déloyale du contrat de travail Le contrat de travail doit être exécuté de bonne foi.
DELIBERE 2EME CHAMBRE
69c4a6ddcdc6046d47fb4781
29 janvier 2026
Nicolas DUAULT, M. Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Me Gaëlle BOHUON FAITS ET PROCEDURE La société [U] COIFFURE a été créée par M.
6253ccadbd3db21cbdd90e8c
Nicolas C... (pièce no 14), chef pâtissier, lequel fait état de " soucis " au niveau de l'hygiène en ne citant à cet égard que la machine à glace, d'une très bonne relation de travail avec M.
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
Bertrand E... ... 95450 THEMERICOURT Mme Catherine F... ... 95520 OSNY M. Driss G... ... 92700 COLOMBES Mme Thi Loan H... ...
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00761
23 avril 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens communs aux pourvois n° T 12-15. 221 à C 12-15. 230 et E 12-15. 232 à T 12-15. 244 produits par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils pour
Pôle 6 - Chambre 9
60350a719a7ba9373cc04eac
29 juin 2016
juin 2014 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 11/13705 APPELANTE FONDATION DE L'OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nicolas
6253cc71bd3db21cbdd901f2
29 janvier 2013
ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : Société ADECCO 11 rue de Richebourg 72000 LE MANS représentée par Maître Nicolas MARIEL avocat au barreau d'ANGERS, substituant Maître ABDOU (SCP), avocat au
6253cc56bd3db21cbdd8fcd7
11 octobre 2012
SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE No RG : 08/ 01481 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472241.20240205
5 février 2024
B, sportif pratiquant la boxe thaïlandaise, a fait l'objet d'un contrôle antidopage, le 2 juillet 2022, à Asnières-sur-Seine, à l'occasion des championnats de France Pro.
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