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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5f
18 juillet 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère Chambre ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE n° 1673/23 RG N° : N° RG 23/01186 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FF2J APPELANTS : Monsieur [P] [O] Représentant : Me Catherine
Ch. 3 Cab. 5
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4 juillet 2025
ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs :
686842354965b5d9df3274c2
686842354965b5d9df3274bd
NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE Monsieur [J], [T] [Y] né le 27 Novembre 1968 à VESOUL (Haute-Saône) de nationalité Française 23 Bis rue Aristide Briand 54210 SAINT-NICOLAS-DE-PORT
5ème Chambre
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10 janvier 2024
AUTHENTIK IMMO Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : S.A.S.
Ch. 9 REFERES
68e580920e2901d10fa5a063
7 octobre 2025
Monsieur [O] [F] [L] demeurant 16 rue Carnot - 94270 LE KREMLIN BICETRE non comparant, Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY ayant déposé son mandat, 22..
Ch. 3 Cab. 3
67f049a102fc178212f86ae1
4 avril 2025
représentée par Me Anne-laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 80 DÉFENDEUR Monsieur [N] [E] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 13] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Catherine
Ch.3 Cab.9
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19 mai 2026
représentée par Me Philippe CROUVIZIER, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 27 DÉFENDEUR Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Catherine
Ch. 3 Cab. 1
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15 décembre 2025
JUGEMENT RENDU LE QUINZE DECEMBRE DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [F] [W] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 9] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Catherine
691ae7575222181ceeb767f5
14 novembre 2025
représentée par Me Hélène LAROCHE, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 24 DÉFENDEUR Madame [O] [S] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Catherine
69d820cacdc6046d47b215ed
7 avril 2026
RENDU LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [L] [X] épouse [B] [U] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] De nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine
POLE CIVIL section 2
67f049a502fc178212f86b31
LIAUTARD de la SCP LECAT& ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [K] [I], né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Catherine
64534cc137f394d0f8f6661c
3 mai 2023
106 Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [U] [N], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Catherine
Ch. 3 Cab. 4
6a0e2a75cdc6046d475ce388
20 mai 2026
aide juridictionnelle de NANCY) DÉFENDEUR Monsieur [M] [R] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 1] (MAROC) (99) de nationalité italienne [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Catherine
2ème Chambre
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7 juillet 2022
[W] [S], né le 19 novembre 1958 à RAON L'ETAPE, demeurant 2 B Grande rue - LANEUVEVILLE AUX BOIS ( appelant pour le dossier 20/1217 ) ( intimé pour le dossier 22/582 et 22/523) Représenté par Me Catherine
3ème Chambre - section 1
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22 mai 2026
décision rendue le 17 juin 2025 par le tribunal judiciaire de NANCY (22/03627) APPELANT : Monsieur [T] [R] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Catherine
656ecc7c7f82528318777365
2 octobre 2023
DBVR-V-B7G-FBNW Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 19/11639, en date du 22 août 2022, APPELANTE : Madame [R] [F] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Catherine
Chambre sociale-2ème sect
63d37a81d1bc2605de4b49f3
26 janvier 2023
GROUPEMENT AMBULANCIER DU GRAND EST prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau
Cour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a97
11 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère
Pôle 1 - Chambre 8
6a210ac2cdc6046d47092445
3 juin 2026
ALLIANCE, représentée par Me Nicolas Duval de la SELEURL Noual Duval, avocat au barreau de Paris, toque : P0493 - N° du dossier 26.0055 Intimés et demandeurs à l'incident: Madame [Y] [R], représentée
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