AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
6618cf1a7935f50008be44db
9 avril 2024
9 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11260
24 octobre 2018
24 octobre 2018
son bureau a été fouillé pendant qu'il assistait à une réunion, qu' à peine avait-il quitté son bureau « mercredi en fin d'après-midi pour aller sur site » il a reçu deux appels téléphoniques de Christophe
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd9933678a01284a36e4211
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Assisté de Me Olivier CLAVERIE, avocat au barreau de TARBES INTIMEE : Société GROUPE [B] ASSURANCES venant aux droits de Monsieur [S] [B] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1dbb0cef7f74279235
2 novembre 2022
2 novembre 2022
PROSPORT [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée et concluant par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY- BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Isabelle LESPIAUC, avocat
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
1] Représenté par Me Lara BAKHOS de la SELEURL PAGES - BAKHOS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : CITEDIA SERVICES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6341140558bc223e2e3f09e4
7 octobre 2022
7 octobre 2022
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [F] [W] né le 22 Mai 1964 à [Localité 5] (50) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
669f4779b8a2ee2bca84af18
16 juillet 2024
16 juillet 2024
D'INFRACTIONS (AIAVI), sise [Adresse 2] représentée par Me Christine MAYER BLONDEAU, avocat au barreau de BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 18 Juin 2024 : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6688de35676b73dd81b96eaa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Date naissance 3] 1957 [Adresse 7] [Localité 12] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté de Me Jean-Christophe
Source officielle5ème Chambre
653a0705d0451e8318d0ec35
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ENERSYS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 9] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF &
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bdc4cdc6046d47328848
21 janvier 2026
21 janvier 2026
octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F 22/00865 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bf77cdc6046d4733447f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F 22/00861 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bf7ccdc6046d473344c9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F 22/00879 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bf81cdc6046d47334523
21 janvier 2026
21 janvier 2026
octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : 22/00872 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a617e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
186 APPELANTS dans 22/00186 : Madame [B] [C] épouse [F] [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Catherine SZWARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Christophe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300675
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Christophe-Charles, Fabrice et Philippe D..., M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6032c20164f086384cf82ff1
24 novembre 2017
24 novembre 2017
ASCENSEURS ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 6] N° SIRET : 440 048 882 prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
69eb028ccdc6046d4757e660
21 avril 2026
21 avril 2026
gérant en exercice dument habilité à cet effet et domicilié audit siège Sise [Adresse 2] Représentée par Me Virginie MONTEIL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6360ca523c369c7f74996ed4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Christophe BOURDEL de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 Association LE CERCLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eebadc5b777c90992e42
18 janvier 2023
18 janvier 2023
APPELANTE : SELARL Cabinet Cantini, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 477 741 565 représentée et assistée de Me Christophe
Source officielle19e chambre
650d31c471dfcd831820174a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
BBX [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-christophe GARIDOU de la SCP MGH AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau d'EURE, vestiaire : 58 INTIMEE ****************
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