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428 résultats pour « Christophe DOLEAC Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre pôle social

6618cf1a7935f50008be44db

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11260

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

son bureau a été fouillé pendant qu'il assistait à une réunion, qu' à peine avait-il quitté son bureau « mercredi en fin d'après-midi pour aller sur site » il a reçu deux appels téléphoniques de Christophe

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd9933678a01284a36e4211

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

Assisté de Me Olivier CLAVERIE, avocat au barreau de TARBES INTIMEE : Société GROUPE [B] ASSURANCES venant aux droits de Monsieur [S] [B] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1dbb0cef7f74279235

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

PROSPORT [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée et concluant par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY- BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Isabelle LESPIAUC, avocat

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7213b201587f74be03d1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

1] Représenté par Me Lara BAKHOS de la SELEURL PAGES - BAKHOS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : CITEDIA SERVICES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6341140558bc223e2e3f09e4

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [F] [W] né le 22 Mai 1964 à [Localité 5] (50) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669f4779b8a2ee2bca84af18

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

D'INFRACTIONS (AIAVI), sise [Adresse 2] représentée par Me Christine MAYER BLONDEAU, avocat au barreau de BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 18 Juin 2024 : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6688de35676b73dd81b96eaa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Date naissance 3] 1957 [Adresse 7] [Localité 12] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté de Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

5ème Chambre

653a0705d0451e8318d0ec35

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ENERSYS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 9] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF &

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bdc4cdc6046d47328848

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F 22/00865 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bf77cdc6046d4733447f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F 22/00861 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bf7ccdc6046d473344c9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F 22/00879 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bf81cdc6046d47334523

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : 22/00872 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Christophe

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a617e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

186 APPELANTS dans 22/00186 : Madame [B] [C] épouse [F] [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Catherine SZWARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Christophe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300675

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Christophe-Charles, Fabrice et Philippe D..., M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032c20164f086384cf82ff1

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

ASCENSEURS ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 6] N° SIRET : 440 048 882 prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eb028ccdc6046d4757e660

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

gérant en exercice dument habilité à cet effet et domicilié audit siège Sise [Adresse 2] Représentée par Me Virginie MONTEIL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca523c369c7f74996ed4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Christophe BOURDEL de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 Association LE CERCLE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebadc5b777c90992e42

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

APPELANTE : SELARL Cabinet Cantini, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 477 741 565 représentée et assistée de Me Christophe

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c471dfcd831820174a

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

BBX [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-christophe GARIDOU de la SCP MGH AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau d'EURE, vestiaire : 58 INTIMEE ****************

Source officielle

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