omettant de rechercher si, compte-tenu de la délégation générale de pouvoirs qui lui avait été donnée par l'employeur, la salariée n'avait pas commis de faute en négligeant d'entretenir le moteur de la chaine

d'obtenir un financement supérieur au montant réel de l'investissement ; qu'il s'ensuit qu'il y a bien eu intention volontaire de commettre les deux faux poursuivis ; que ceux-ci s'inscrivent dans une chaîne

[S] [H] [V] [O], admis à la qualité de citoyen français par un décret du 15 février 1881, et, ainsi, écarter l'existence d'une chaîne de filiation ininterrompue entre Mme [K] et ce dernier, sur la prétendue

Brent, aucune mesure particulière n'a été prise pour pallier les imperfections des systèmes de sécurité existant dans une phase d'intervention qui n'était ni une phase de fonctionnement normal de la chaîne

X..., spécialisé dans la vente de feux d'artifice en Guyane française, importe de métropole ces produits, fabriqués en Chine, par le biais d'un transitaire faisant appel à la société Compagnie maritime

témoins majeurs avaient « déclaré, certifié et attesté, pour rendre hommage à la vérité, parfaitement connaître et savoir, comme étant de notoriété publique que : Mme C... (...) est née le [...] à Pékin (Chine

moins, engagé à son égard sa responsabilité en vendant la statuette litigieuse comme authentique, sans le certificat de Mme C... qui, s'il datait l'objet de la dynastie Tang D... siècle en provenance de Chine

Le 5 novembre 2016, la chaîne de télévision Canal 10 a diffusé une émission intitulée "Avis d'experts", comportant une interview de Mme R... C... mettant en cause M. E...

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 13 juin 2019), le 1er avril 2012, la chaîne de télévision M6 a diffusé un reportage intitulé « L'énigme W...

[I] [F] [O] [W], directeur de la publication de la chaîne de télévision [1] et de son site internet, et M.

juges qu'il existe un faisceau dense d'indices concordants prouvant la participation du prévenu à l'élaboration du projet de contrefaçon, à la conception, à l'installation et à la mise au point de la chaîne

relative à des pratiques mises en œuvre par la société France Télécom Câble à l’encontre des chaînes Planète Câble et Canal J

-Chun X..., artiste peintre et céramiste, a conclu avec la société Galerie Enrico Z... et M.

Elles soutiennent en effet qu’elles risquent par la suite d’être expulsées par l’Inde vers la République Populaire de Chine dans le cadre d’   «   un refoulement en chaîne   », où elles

travailler, donc il n'avait aucune connaissance de la machine et des consignes de sécurité pour cette machine, ce qui explique l'accident ; "... mon fils avait l'habitude de travailler sur cette chaîne

[F] (l'allocataire), exerçant les fonctions de directeur de la région Chine continentale pour une société internationale, a été admis au bénéfice de l'allocation d'aide au retour à l'emploi à compter du

procédé de séchage du foin par déshumidification à basse température, après avoir confié à la société Montage industrie système et services (la société MI2S) l'étude, la réalisation et le montage d'une chaîne

d'un contrôle, l'administration des douanes a estimé que les marchandises avaient été déclarées sous une espèce tarifaire erronée et que certaines des pièces importées n'ayant pas été fabriquées en Chine