: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde

00668 SA COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [R] [E] épouse [R] SA MY MONEY BANK Copies exécutoires délivrées le 10 avril 2025 à : Me Emmanuelle Vajou Me Clotilde

X... avait effectué treize heures d'enseignement auprès de l'établissement Sainte-Clotilde dès la rentrée de septembre 2001, lesquelles, additionnées aux six heures assurées au sein de l'ECP, portaient

Gilbert X..., demeurant 17, chemin Bois de Natte, résidence Bois de Natte, appartement n 5, Bois de Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel

Par la présente requête la société Centre de rééducation Sainte Clothilde demande la réformation de cet arrêté.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde X..., demeurant ... de l'Epée, 13005 Marseille, en cassation d'une

philippe Fourmeaux de la Selarl Cabinet Fourmeaux-Lambert Associes, avocat au barreau de Draguignan APPELANTS Monsieur [U] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Clotilde

./ Mme Clothilde Z... épouse X...

Gilbert Y..., médecin au centre médical de Sainte-Clotilde, à Saint-Denis La Réunion à faire état de la qualité de médecin spécialiste qualifié en maladies de l'appareil digestif, Vu 2° la requête,

Bois de Nèfles, à Ste-Clotilde (97490) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance, en date du 17 juillet 1992, par laquelle le président du tribunal administratif de Saint-Denis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 avril 2021, Mme A C, représentée par Me Clotilde Jovy, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 17 000 euros

C/ SA OCEOR LEASE RÉUNION Décision déférée à la cour : Ordonnance de Référé du Président du Tribunal de Grande Instance de FORT DE FRANCE, en date du 17 Juin 2011, enregistrée sous le no 11/ 0027

La Bretagne, 97406 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre civile), au profit de M.

YOUNITED C/ [J] [A], [M] [Z] épouse [A] CADUCITÉ D'OFFICE JUGEMENT A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 21 Mai 2026, Sous la présidence Clotilde BOUNIN, Juge des contentieux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre

de la Réunion (Section industrie), au profit de la société Dodin international, Agence de la Réunion, société en nom collectif, dont le siège est ZIC 1 Chaudron, Route nationale 102, 97490 Sainte-Clotilde

Jean-Louis Y..., demeurant 5, Cité des Brises, Moufia, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre sociale), au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Clotilde X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu