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240 résultats pour « Clotilde SOUFFRIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

6a04542ecdc6046d4793acf5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[U] [T] né le 14 mars 1953 à [Localité 5] (71) et Mme [H] [B] épouse [T] née le 10 septembre 1952 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 7] Représentés par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet

Source officielle

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02475_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

susceptible d’accueillir notamment des mineurs ou majeurs présentant des troubles psychiques, elles ne prévoient, en revanche, pas la possibilité, pour ce type de structure, d’héberger des patients souffrant

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

69fc266bcdc6046d47e22340

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

17e chambre

6035db5182f7d241d8ededc7

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Martine FOREST-HORNECKER, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Juliette LANÇON,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01456

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Y... pour un problème de souffrance morale m travail avec retentissement important envahissant la sphère familiale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aef

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

représentée par Me Philippe Janneau, avocat au barreau de Douai assistée de Me Jacques Barthelemy, membre de la SELAS Barthélémy avocats, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Clothilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af0

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

boulevard Brune 75680 Paris Cedex 14 représentée par Me Philippe Janneau, avocat au barreau de Douai assistée de Me Jacques Barthélémy, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Clothilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af7

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

représentée par Me Philippe Janneau, avocat au barreau de Douai assistée de Me Jacques Barthelemy, membre de la SELAS Barthélémy avocats, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Clothilde

Source officielle
CA

17e chambre

5fca9f2c43dfd19523e5aef3

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

vestiaire : C0184 INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été fixée à l'audience publique du 7 mai 2020 pour être débattue devant la cour composée de: Madame Clotilde

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CA

Sociale A salle 2

69fc2693cdc6046d47e22605

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER 'Le

Source officielle
CA

Chambre sociale

6762653a98918b164d69f90b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

:AA ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Sainte Clotilde en date du 26 Avril 2022, rg n° F21/00194 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8e44781dc057dee7dd3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Source officielle
CA

17e chambre

615e0e46c25a97f0381f5442

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Mai 2014, devant la cour composée de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6034e205cd4ce90cb25cdfdf

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

PITON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0762 INTIMÉS Monsieur [J] [R] et Madame [D] [K] épouse [R] demeurant 32 rue du 08 Mai 1945 - 91430 VAUHALLAN Représentés tous deux par Me Clothilde

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CA

17e chambre

631987bc51eeae4f1309d3a8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller

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CA

17e chambre

6260f9786d9e13277d6e3a40

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller

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CA

2ème chambre section A

6789f569b7cff8efb73576e1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[G] [D] né le 03 Octobre 1952 à [Localité 16] (ITALIE) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92fb0

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

ESPAGNE) [Adresse 41] [Localité 210] Mme [WR] [NW] née le [Date naissance 119] 1966 à [Localité 263] [Adresse 237] [Localité 198] Mme [XK] [KJ] née le [Date naissance 80] 1965 à SAINTE-CLOTILDE

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CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbf

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Localité 292] [Adresse 31] [Localité 195] Mme [GI] [NM] née le [Date naissance 28] 1961 à [Localité 287] [Adresse 219] [Localité 180] Mme [IF] [KO] née le [Date naissance 27] 1975 à SAINTE CLOTILDE

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CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1017REP001802091

Admin. suprême

17 octobre 1991

17 octobre 1991

;                            de la Solidarité,   et Mlle Clothilde

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