Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
696f2347cdc6046d47f3dea2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01384 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-3
696f234fcdc6046d47f3deff
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de NANTERRE Section : C N° RG : F 17/01366 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2354cdc6046d47f3df55
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01364 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2358cdc6046d47f3df9e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01385 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-3
696f258dcdc6046d47f405d3
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01363 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2591cdc6046d47f4061b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01361 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2596cdc6046d47f40664
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01360 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale 4-3
696f259acdc6046d47f4068a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01387 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
644b63bfc51457d0f882dda9
27 avril 2023
27 avril 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c6aca9bf26379030892
6 juillet 2022
6 juillet 2022
et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 814 687 927 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Nicolas DUVAL
Source officielleChambre de la Proximité
633fc394e633183e2ee17c9d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Jugement du JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'EVREUX du 21 Mai 2021 APPELANT : Monsieur [L] [J] né le 25 Juin 1977 à [Localité 8] (76) [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Richard DUVAL
Source officiellechambre 1-5
69cff2f3cdc6046d4700b315
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MONDE », dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 421 529 710 Partie défenderesse : assistée de l'AARPI ALMATIS, agissant par Maître Olivier LIGETI, Avocat (P560) et comparant par la SELARL NOUAL – DUVAL
Source officielle1re chambre 1re section
6036e792cc5a3e84f4e7b158
2 juillet 2015
2 juillet 2015
1939 à [Localité 4] (35) [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2013125 - Représentant : Me Nicolas DUVAL
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2141cdc6046d47f3bda6
19 janvier 2026
19 janvier 2026
jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01371 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
643f88cead85da04f53a3bad
18 avril 2023
18 avril 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleChambre des Référés
6965521bcdc6046d47106105
8 janvier 2026
8 janvier 2026
numéro 885 241 208, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit Siège Représentée par Me Virginie JANSSEN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 316, Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b546c9c9018405dfcaacd6
3 janvier 2023
3 janvier 2023
PARIS INTIMÉ : [J] [C] né le 23 Novembre 1953 à [Localité 38] (BELGIQUE) de nationalité Belge demeurant [Adresse 37] représenté par Maître Hélène JANOUEIX substituant Maître Constance DUVAL-VERON
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa0c
19 février 2008
19 février 2008
C/ Commune de LOURDES, Jacques Z..., Emmanuelle A... épouse Z...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400620_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 12 janvier, 1er mars et 19 mars et 16 avril 2024, la commune de Bray-sur-Seine, représentée par Me Emmanuel Touron, demande
Source officielle2ème CH - Section 1
69eafba1cdc6046d475708d1
23 avril 2026
23 avril 2026
de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître Stéphanie BORDIEC de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEES : S.C.P
Source officiellePage 12 sur 16
MEURET, CHARLOTTE, EMMANUELLE, SYLVIANE, DUVAL
19/11/2025
Voir →
MEURET, Charlotte, Emmanuelle, Sylviane, DUVAL
05/11/2025
Voir →
LA BUFFAUDIERE, DUVAL, EMMANUELLE, LEBON
21/06/2023
Voir →
DVL-IZICOM, HALBERT, Emmanuelle, DUVAL
11/02/2021
Voir →
DUVAL, Emmanuelle, MENAGER
08/12/2020
Voir →