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1 928 résultats pour « Erie ALLERIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60338c996ebade3f98bb42c4

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Monsieur [O] était alerté, fin 2013, sur les effets du comportement de Monsieur [Z] sur des salariés de l'entreprise.

Source officielle

Page 12 sur 97

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310516

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Eric LLL... YY... , domicilié [...],[...], 30°/ à M. MMM... YY... , domicilié [...],[...] 31°/ à Mme Leilani OOO... YY..., domiciliée, [...],[...], 32°/ à Mme NNN...

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f0327

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

Albert, domicilié ... à Fontenay-le-Fleury (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu 13 décembre 1985 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme SEMEASO,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

686765369f40b42a26419c88

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [T] a alerté sur cette détérioration des conditions de travail, sans réaction de sa direction.

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Y... était violent, ne supportait pas que son fils l'appelle papa et lui demandait de l'appeler Eric ; elle déclarait qu'Eric Y... frappait Kévin de gifles, de coups de poings et de pieds ; il lui était

Source officielle
CC

soc

613724dacd58014677418e67

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Eric I..., 34 / à Mme Laeticia XC..., 35 / à Mme Nora X..., 36 / à M. Eric XX..., 37 / à Mme Véronique L..., 38 / à M. Mohamed E..., 39 / à M. Sidi A... XF..., 40 / à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c6a

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Eric Z... en qualité de liquidateur judiciaire. Le gérant de la société, M. Jean-Marie Y..., a informé M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Eric Y

613725d9cd58014677420fd1

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Ugur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre Eric Y... du chef de violences, a prononcé sur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Ludovic J..., binôme de Eric X..., indique n'avoir noté aucune différence de traitement à l'égard de Eric X..., Christophe Y... ne lui demandant rien de plus qu'à lui-même soit les basiques du métier qu'en

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec53cdc6046d47ae28e5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ACP AMBULANCE CAP PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faaa7603bf88a18845f7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 septembre 2024, en audience publique, devant Monsieur Eric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68f86690cb86fa851c25cb0f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

- RG n° F-18/03408 APPELANTE ALPS ALPINE EUROPE GMBH, société de droit étranger, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00102

Cassation

3 février 2015

3 février 2015

SARL Covedi a été créée en 1986, le capital composé de 280 parts était détenu à parts égales par monsieur Hervé X..., gérant de la société et monsieur Jean-Pierre Y...; que le 17 avril 2009, monsieur Eric

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

68cc49599da3689504681e7d

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Il souligne en outre qu’en décembre 2024, à l’occasion d’autres opérations similaires, la LYONNAISE DE BANQUE l’a alerté sur les risques que pouvaient engendrer de tels virements.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0131DEC003379707

Admin. suprême

31 janvier 2012

31 janvier 2012

s299839C6 { width:212.77pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 33797/07 Albert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be5

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représenté par Me Richard GOTTVALLES, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Eric Albert Achille Z... né le 28 Octobre 1959 à ETAMPES (91150) intervenant volontaire et comme tel intimé demeurant..

Source officielle
CC

civ2

6137233bcd5801467740723c

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Eric Z..., demeurant ..., 2 / la compagnie d'assurances Rhin et Moselle, dont le siège est ... le Pont, en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1997 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903ab

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

Eric Y... aux dépens. CELA ETANT EXPOSE, la COUR : Vu l'appel interjeté le 9 juin 2011 par Mme X... et M.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bfb

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

Eric, - Y... Joseph, - Y... Nadine, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6bf

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Eric X... C/ S.A.

Source officielle