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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b64
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Représentée par Me Florence BARRE AUJOULAT, (TOQUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779-3 du code de procédure
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0393bcaf505db696698
6 juillet 2023
6 juillet 2023
d'ANNECY en date du 16 novembre 2021 suivant déclaration d'appel du 21 décembre 2021 APPELANT : Monsieur [E] [I] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Florent
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01968_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Gicquel substituant Me Ougouag
Source officielleQuatrième Chambre
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.
Source officielleChambre 4 Cabinet 1
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
et du délibéré : PRESIDENT : Mme Virginie LACOINTA, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Mme Annie DECAMP, Adjointe administrative faisant fonction de greffier, ayant assistée aux débats Mme Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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1 avril 2025
1 avril 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officielleChambre 1-3
653b5890502b828318c4e22a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente (rapporteure) Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee31cdc6046d477e60b1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les experts se répondent l'un l'autre sur les méthodes utilisées pour déterminer la déformation du véhicule sans toutefois que la cour puisse en tirer une quelconque certitude.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdbd631842ed7b518fd3ffd
24 janvier 2019
24 janvier 2019
, de la SCP François Deleforge-Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai assistée de Me Demard, avocat au barreau de Paris INTIMÉE SCI Brunelot prise en la personne de son représentant légal,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03b3bcaf505db6966a0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors de l'appel des causes de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be1164153e3cd1db1cd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [L] [P] Résidence les Grands Cyprès 4 Rue Madame de Sévigné 84000 AVIGNON représenté par Me Pierre-Henry DESFARGES
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd792f77035fb0bf7e44
16 octobre 2025
16 octobre 2025
la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2025 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 24/04532 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.10.2025 à : Me Emmanuel DESPORTES
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204033_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
D C, représenté par Me Desfarges, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 décembre 2020 par laquelle le président du conseil départemental du Loiret a, sur recours préalable, rejeté
Source officielleChambre 1-7
680b1f934d571f8833669212
24 avril 2025
24 avril 2025
Les travaux étaient très postérieurs à l'apparition de la déformation du plancher que l'expert estimait très ancienne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6710aa66be64d7e5102450f4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence
Source officielle1ère Chambre
65b9f3158452800008b2b497
8 août 2023
8 août 2023
ASSESSEURS : Madame Florence DOMENEGO et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd92f86b0c5880f31713947
20 mai 2020
20 mai 2020
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Janvier 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Florence
Source officielleChambre 1-3
651fa4f2c601f083189914ae
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère (rapporteure) Madame Florence TANGUY, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre
6a19286acdc6046d47543359
28 mai 2026
28 mai 2026
Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 01 septembre 2025, n°24/02626 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge
Source officielle1ère chambre
DTA_2202371_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Martinez, rapporteur public, les observations de Me Vallet, représentant la société ALIS, les observations de Me Florent, substituant Me Fleurus, représentant la société GRDF.
Source officiellePage 12 sur 20