Florence épouse Y...

STATUANT SUR LA POURSUITE D'UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES SOUS LA FORME D'UNE HOSPITALISATION COMPLÈTE - CONTRÔLE A 12 JOURS - ADMISSION SUR DÉCISION DU DIRECTEUR DE L’ETABLISSEMENT EN CAS DE PERIL-IMMINENT

       Dans le cadre de la procédure pénale engagée par le parquet de Florence, un mandat de dépôt avait été décerné à l'encontre du requérant le 29 mars 1988.

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 31, 32, 458, 486, 510, 512, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt

cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Florence

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Y... épouse X...

[Y] la somme de 37 000 euros au titre de la clause pénale ; - Condamner M. [V] à verser à M.

Madame Florence Parly, ministre des armées du 21 juin 2017 au 20 mai 2022, a saisi la Haute Autorité d ’une demande d ’avis sur différents projets de mobilité professionnelle.

H... et F..., Sylvie, Michel, Florence, Thierry et Gilles E... ensemble la somme de 225 euros au titre des dispositions de l'article 475-1 du Code de Procédure Pénale.

STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 18h00 Nous, François LE CLEC’H, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assisté de Florence

STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 18h00 Nous, François LE CLEC’H, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assisté de Florence

STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 18H00 Nous, François LE CLEC’H, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assisté de Florence

Les consorts [Y] et la SARL Goudy ont dès lors, par acte du 28 avril 2021, assigné Mme [Z] en paiement de la clause pénale et de la rémunération de l’agence immobilière.

DIRECTEUR DE L’HOPITAL DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] concernant : Monsieur [X] [N] né le 31 Octobre 1995 à [Localité 3] (TERRITOIRE DE [Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] assisté de Me Florence

LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] concernant : Madame [E] [M] NEE [R] née le 12 Juillet 1959 à FEDERATION DE RUSSIE (EX URSS) [Adresse 1] [Localité 2] Assistée de Me Florence

régulièrement produit et le mémoire produit par l'avocat en la Cour ; Sur les moyens de cassation proposés par le demandeur, pris de la violation des articles 159, 166 et 167 du Code de procédure pénale

Florent X..., Mme Y... a fait assigner ce dernier ainsi que M.

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/02961 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZSRE N° Minute : 24/01969 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent