B..., représenté par le cabinet d’avocats Duplessis, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) Gabriel Montpied à lui verser la somme de 4 000 euros au titre

Vu le recours formé par M. Lucien Gabriel X...contre cette décision le 6 février 2008.

Gabriel de B... et Patrick de B... demandent que tous les meubles meublants et objets mobiliers non inventoriés ci-dessus qui ont été enlevés soient restitués.

une perturbation de l'entreprise requérant le départ du salarié ; qu'en l'espèce, la cour d'appel de Basse-Terre a exclu l'existence d'une cause réelle et sérieuse de licenciement aux motifs que «Gabrielle

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 23-21.305 Demandeur(s) : Mme [U] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société Gabriel

X... et les époux Y... ont un auteur commun : Gabrielle Z... veuve A....

BACHELLIER et POTIER de LA VARDE et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé

Les témoins rapportaient que Gabriel A...avait été roué de coups de pieds, notamment au niveau de la tête.

A FORME UNE DEMANDE EN PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE ELLE ET M. GABRIEL Z...

La demande formée par la bailleresse est donc recevable. II.

Nicolas et Gabriel A, demeurant ... ; MM.

Gabriel X... produit devant la cour comme devant le tribunal l'écrit du 10 mai 1972 et pour la première fois en appel, un autre manuscrit du 4 avril 1974.

de Mme Gabrielle X... ; que la succession de Mme Gabrielle X... n'a donc fait l'objet d'aucune opération concrète de comptes, liquidation et partage ; que Mme Rachel Z... et M.

U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé

Si Mme Gabrielle Z... divorcée C... s'est acquittée de la somme totale de 3 840 € TTC au titre de la procédure en appel et au vu des factures lui ayant été soumises, force est de reconnaître que l'objet

Elysée participations, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 3], a formé les pourvois n° Y 23-21.917 et H 23-22.178 contre un arrêt rendu le 7 septembre 2023 par la

Gabriel X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Annie Y... et M.

Gabriel X... à son fils Marc X..., ordonner une expertise et désigner tel expert qu'il plaira à la Cour avec pour mission de : - former la masse de tous les biens existants au décès du donateur ou