X... et six autres salariés de la société Hôtel Georges V ont été licenciés pour motif économique le 27 septembre 1997 en raison de la fermeture temporaire de l'hôtel pour travaux de rénovation ; Attendu

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi de Georges B... : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 2002, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 50 jours-amende d'un

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 16 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, s'est déclarée incompétente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges D..., demeurant ...

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de la société Georgian Shipping, dont le siège est ..., 384517 Batuni (Georgie

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 5 décembre 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement avec sursis et mise

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 janvier 2000, qui, dans l'information suivie pour outrage envers une personne dépositaire

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 10 novembre 1994, qui, pour présentation de comptes infidèles et fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

[Z] [B] né le 12 Janvier 1988 à [Localité 3] (GEORGIE) de nationalité Georgienne ; Vu l'ordonnance rendue le 23 Mai 2026 à 13h20 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Rouen autorisant

Georges X..., demeurant Maison de Maury à Saillagouse (Pyrénées-Orientales), LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions

Célestin X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Arles, 20 septembre 2000) de l'avoir débouté de sa demande en paiement par son frère Georges du coût de deux climatiseurs et de l'avoir

un février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

Georges et Salomon Y... et M.

Georges X..., demeurant ..., 2°) M. François X..., demeurant ... (16e), 3°) le Fonds de Garantie, dont le siège social est ...

(Meurthe-et-Moselle), pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société à responsabilité limitée Confiserie Georges Y..., 5 ) Mme Georgette A..., épouse Y..., demeurant auparavant

A... que la contrepartie était de 1 700 000 francs sur un marché SNCF ; que dans sa chronologie chez Seco/DGC, Georges Y... mentionne que lors d'une réunion informelle entre M.

Georges, - LA BANQUE DE FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Georges, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 30 novembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-SAINT-DENIS, sous l'accusation

les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -GONZALES Georges