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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc57
13 septembre 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard
civ1
613720cbcd580146773ee71c
11 octobre 1988
Jouhaud, Massip, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers ; Mme Crédeville, M. Charruault, conseillers référendaires ; M.
613721b4cd580146773f64ef
7 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane, Marie L... épouse Bernard K..., demeurant à Monte-Carlo (
6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
Bernard CA..., M. Paul AN..., M. Jean V..., Mme Monique XN..., M. Henri AR..., M. ZC... GARAT, M. Bernard ZV..., M. Pierre BD..., Mme Geneviève BD..., M. Jean-Pierre BZ..., Mme Claudine YW..., M.
6253c8b5bd3db21cbdd86078
14 mai 2002
ARRÊT RENDU LE 14 Mai 2002 APPELANTE: Madame Hélène X... 7 rue Antoine de Baif 72400 LA FERlE BERNARD Convoquée, Présente, assistée de Monsieur Lucien Y..., Délégué Syndical.
civ3
613720ffcd580146773f01fb
7 juin 1989
Vernette, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de M.
soc
61372127cd580146773f16ae
3 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
61372689cd580146774265a8
29 juin 1992
Bernard X..., demeurant à Soye-en-Septaine (Cher), agissant en tant que gérant de la SCEA Les Vallées, exploitant, 2°/ Mlle Hélène X..., demeurant aux Vallées, commune de Bourges (Cher), 3°/ Mlle Eliane
61372146cd580146773f2710
26 juin 1990
Denis G..., 36°/ de Mme Hélène YX..., 37°/ de M. Yves XQ..., 38°/ de M. Dominique F..., 39°/ de M. Luc XP..., 40°/ de M. Jacques J..., 41°/ de M. Bernard XM..., 42°/ de M.
Chambre Sociale-Section 1
62678d5e189ce3057d201c9f
25 avril 2022
Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT Vingt cinq avril deux mille vingt deux APPELANTE : Madame [B] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bernard
62678d5f189ce3057d201ca5
représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Evariste OHINCHE, avocat au barreau du LUXEMBOURG INTIMÉ : Monsieur [T] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bernard
6253ca73bd3db21cbdd8b119
31 mars 2008
Le 23 juillet 2004, Christophe C..., alors âgé de 27 ans, résidant habituellement chez sa mère, madame Hélène Y... à DIVION (Pas de Calais), est venu à Orléans, pour un entretien d'embauche à la SOPRA,
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:479725.20240724
24 juillet 2024
Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.
6253c977bd3db21cbdd8869e
10 mai 2006
DU MERCREDI 10 MAI 2006Appel d'une décision (No RG 04/164)rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLEen date du 20 septembre 2004suivant déclaration d'appel du 04 Octobre 2004APPELANT :Monsieur Bernard
Chambre Procédures Collectives 1
69e5c5f3cdc6046d47de2348
1 octobre 2025
DU MERCREDI PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL ATELIER FERNAND [Y] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard
613720e5cd580146773ef47d
24 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur René, Jean X..., 2°/ Madame Hélène, Clotilde A...,
CETAT:CETATEXT000007935430
31 juillet 1996
Bernard BOAHET, 66, allée des Grives, Sainte-Hélène (33480), Mlle Jacqueline E..., Résidence Versiur, appt 323, bâtiment B, Villenave d'L... (33140), Mlle Marthe F..., demeurant Résidence Rosiers-Bellevue
613720f5cd580146773efccb
25 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean X... et Madame Hélène Y..., en cassation d'un arrêt rendu
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19 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Geneviève, Marie, Hélène Z..., demeurant à Cachan (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt
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2 mars 1995
Bernard AJ..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 12 / de M.
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