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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc23
3 avril 2025
3 avril 2025
): ' limitation des mouvements de la hanche gauche avec persistance de mouvements favorables.'
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679d2d330ed4f7c53edd35de
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le siège des lésions se situe à la hanche et elles consistent en une douleur.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64a660a4bbd03a05db96545b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
entraînant une prothèse de hanche totale.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906769_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
du genou droit n'est pas prouvée ; l'expert n'apporte aucune preuve de l'existence d'un retentissement sur la hanche gauche ; l'expert ne démontre pas que l'atteinte de la hanche gauche est liée de manière
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69cf4a80cdc6046d47f0a3c8
2 avril 2026
2 avril 2026
Limitation des mouvements de la hanche : Les mouvements de la hanche étant multiples, la limitation est estimée séparément pour chaque mouvement.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68cc5c539da3689504699949
13 janvier 2025
13 janvier 2025
- Blocage en rectitude (position la plus favorable) 55 - Blocage en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation) 70 - Blocage des deux hanches 100 Limitation des mouvements de la hanche
Source officielle1ère chambre
DTA_1904488_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
de prothèse de hanche le 10 octobre 2014 puis d'une rééducation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110605
8 septembre 2021
8 septembre 2021
était justifiée » ; qu'il résulte encore de l'expertise que, revue par le Dr [K] 10 mois après la pose de prothèse, Mme [Y] présentait toujours des douleurs externes de hanche à la palpation
Source officiellesoc
6137231dcd58014677405986
28 mai 1998
28 mai 1998
X..., chirurgien, a procédé à une arthroplastie de la hanche sur une assurée sociale et a sollicité, en sus de la cotation prévue à la nomenclature pour cet acte, le forfait KFA; que la Caisse a refusé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10348
6 mai 2026
6 mai 2026
L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2026 I/ La société Hanon
Source officielle2ème Chambre
64549f1aeedb07d0f818612b
2 mai 2023
2 mai 2023
Compte tenu de la prise en compte de l'arthrose de la hanche gauche et du fait que M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1992:332
16 juillet 1992
16 juillet 1992
#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Landgericht Hannover - Tyskland.#Selskabsret - direktiv 77/91/EØF.#Sag C-83/91.
Source officielle10e Chambre
603271014358d2a55ea8a108
1 février 2018
1 février 2018
[Y] estime qu'il existe un lien entre sa symptomatologie à la hanche et l'accident et allègue une imputabilité à cet accident en considérant que celui-ci a précipité l'état séquellaire à la hanche.
Source officielleChambre Sociale
680c689d230da8dfaf90bfec
25 avril 2025
25 avril 2025
de son médecin référent, le docteur [B], qui indique que les douleurs à la marche de l'assuré sont en rapport avec une pathologie radiculaire non liée à l'accident du travail, que la mobilité de la hanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304683_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A..., représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 3 juillet 2023 par laquelle le préfet de Lot-et-Garonne a refusé de lui délivrer un passeport et une carte
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02398_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
D..., née le 31 juillet 1928, a bénéficié, le 25 janvier 2017, d’une arthroplastie de la hanche droite au centre hospitalier de Montceau-les-Mines.
Source officielle10e Chambre
615e0dfbc25a97f0381f5111
10 avril 2014
10 avril 2014
qui est une complication classique dans le cas des reprises de hanche où il est nécessaire de réaliser une fémorotomie.
Source officielleService des référés
68e88bbc3ea43407b9fbceb6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Stéphanie SIMON, avocat au barreau de PARIS - #C2341 La société ENTORIA, venant aux droits de la société Axelliance Creative Solutions [Adresse 8] [Localité 18] représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleciv2
à M. D..., a déclaré irrecevables les demandes dirigéesc/MM. C
ECLI:FR:CCASS:2018:C201478
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Hoan Klem", située à Hanoï au Vietnam, mentionnée par deux extraits Kbis ; qu'en statuant ainsi, sans constater que M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203287_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ils soutiennent que : - seuls les préjudices relatifs à la hanche droite de Mme B sont, pour partie, en lien avec l'infection nosocomiale qu'elle a contractée ; - à titre subsidiaire, les préjudices
Source officiellePage 12 sur 260