.) ; « Ingénierie mécanique » (E-04.03.) de la rubrique « Mécanique » (E-04) et « Navire » (E-07.06) de la rubrique « Transport (matériel) » (E-07), a sollicité sa réinscription avec reclassement dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° Q 98-21.335 formé par la société CSI Etudes techniques ingénierie, société à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 septembre 2000), que les mineurs Martial X... et Ingrid

MOTEEC INGENIERIE, S.A. LA LLOYD’S INSURANCE COMPANY, S.A.R.L.

rendu le 9 avril 2018 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant à la société Conception d'équipement Peugeot-Citroën, anciennement dénommée société Process conception ingénierie

3], a formé le pourvoi n° X 23-13.981 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2023 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre section 2, chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Akka ingéniérie

X... avaient fait valoir dans leurs conclusions que les sociétés demanderesses à la contestation ressortaient toutes du code NAF 74-2C : ingénierie, études techniques, déterminant l'application de la Convention

l'avoir condamnée à verser une somme à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; alors, selon le moyen, que d'une part, il est indifférent que la société Axime Ingénierie

Y... et la société Hervé thermique des condamnations prononcées au profit du maître de l'ouvrage, alors, selon le moyen, "1 ) que la cour d'appel ne pouvait mettre à la charge de l'ECCC, bureau d'ingénierie

provenance de Serbie et du Monténégro et le survol de leur territoire à de tels avions mais également la fourniture par leurs nationaux à partir de leur territoire de services de maintenance et d'ingénierie

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 octobre 2001), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de Paris a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Ingénierie

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine, Lucette X..., demeurant à Paris (1er), ..., prise en qualité de syndic de la liquidation de biens de la société Ingenierie

Gaëtano Z..., domicilié [...], 2°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...], 3°/ à la société CJC ingénierie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...],

Y... et la société Arc Ingénierie aux fins de réparer les préjudices subis, tant matériel qu'au titre de la perte de chance, d'avoir mis hors de cause la Maf, et de l'avoir condamnée à payer à M.

P... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques architecture, ingénierie, et architecture d'intérieur. 2.

l'arrêt, la décision attaquée manque de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le juge d'instruction a astreint Marie-Christine X..., qui exerce la profession de conseil en ingénierie

d'une clientèle fortunée, mais parallèlement, ce département développerait, via la société SNGI sise 9, rue de Téhéran, 75008 Pariset présentée comme une filiale de la Banque Indosuez des opérations d'ingénierie

Le droit à indemnisation intégrale de Mme [C] [Z] et l'obligation des sociétés Bouygues bâtiment Sud-Est et TPF ingénierie à l'indemniser ne peuvent donc être contestés. 21.

d'oeuvre de conception architecturale et la décoration intérieure ont été confiées à la société Kisho Kurokawa et la conception technique ainsi que la maîtrise d'oeuvre d'exécution à la société Sari ingénierie

rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 16 février 2000, pourvoi n° 98-15.148), que la SCI du 75, Champs-Elysées (la SCI) a loué des locaux à usage de bureaux à la société Promotion ingénierie