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397 résultats pour « Jacques DARBOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372196cd580146773f504a

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Jacques XQ..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 33°/ M. XS..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), 27, rue J. Moulin, 34°/ M.

Source officielle

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CC

civ3

61372144cd580146773f25d8

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

Jacques Z..., 3°/ M. François C..., 4°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372148cd580146773f27c3

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Jacques, André Y..., 2°/ Mme Claudine, Marie Z..., épouse Y..., demeurant à Suresnes (Hauts-de-Seine), ... 1940-1944, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f4133

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Jacques X..., demeurant ... (Nord), 6°) Mme Cécile Y..., épouse X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137217dcd580146773f4339

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Jacques X..., demeurant à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Office de la copropriété

Source officielle
CC

civ3

61372199cd580146773f51e7

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Jacques Z..., architecte, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613720f7cd580146773efe2c

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

dont le siège social est à Saint-Maur des Fossés (Val de Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre A), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f03cc

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Jacques B..., demeurant chez M. et Mme A..., campagne Puy Long à Rognes (Bouches-du-Rhône), 3°) la compagnie MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, dont le siège est ... au Mans (Sarthe), défendeurs

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeaaf

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

ESPAGNOL, société anonyme dont le siège est à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1986 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef85

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

Sur le pourvoi formé par Monsieur Albert X..., demeurant à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ3

6137211ecd580146773f11f0

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Jacques Pascal Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Vieux Chemin de Gairaut, Villa Rosemont, 4°) Mme A...

Source officielle
CC

civ3

6137212dcd580146773f19c0

Cassation

30 mai 1990

30 mai 1990

Jacques Z..., demeurant à Aulnay-Sous-Bois (Seine-Saint-Denis), ..., 10°) La société Bureau d'Etudes Sailly, dont le siège est à Paris (12ème) ..., défendeurs à la cassation ; La société CGEE Alsthom

Source officielle
CC

civ3

6137212fcd580146773f1b05

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

Jacques X..., demeurant à Annecy (Haute-Savoie), ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée Menetrey's brasserie, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc86

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

Jacques, 2°/ de Madame Marie D'A... épouse de B..., demeurant ensemble à Paris (5e), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

civ3

613720bacd580146773ede8a

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

., demeurant à Château Saint-Aubin (Gironde), Jau Dignac Loirac, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ3

613721c5cd580146773f7178

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Jacques X..., 2°/ Mme Juliette X..., née Z..., demeurant tous deux chemin du Cros à Saint-Sylvestre-sur-Lot, Penne d'Agenais (Lot-et-Garonne), 3°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61cf

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Jacques X..., agissant en qualité de co-syndic au règlement judiciaire de la société Jossermoz-Annecy, demeurant ... (Haute-Savoie), 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f8388

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

Cathala, Valdès, Capoulade, Deville, Darbon, Chemin, Fromont, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c6d

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Jacques X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M. Christian A..., demeurant ... (7e), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372136cd580146773f1e9c

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Darbon, rapporteur, MM. D..., G..., Gautier, Valdès, Capoulade, Peyre, Beauvois, Mlle Fossereau, conseillers, MM. B..., A..., Z..., conseillers référendaires, M.

Source officielle