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9 019 résultats pour « José Lebre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c06

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

José X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00293

Cassation

26 février 2013

26 février 2013

X..., engagé à compter du 16 octobre 2006 par la société Weser, a été sanctionné par une mise à pied disciplinaire de trois mois, notifiée par lettre du 21 octobre 2009 ; Sur le second moyen : Attendu

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC004633609

Admin. suprême

27 septembre 2011

27 septembre 2011

DA PIEDADE ROSEIRO 15/04/1977 Hamilton (Canada) 28 ANTÓNIO JOSÉ DE NEGREIROS MONTEIRO 18/02/1945 Costa da Caparica 29 ANTÓNIO JOSÉ DE SENA CAETANO 09/08/1941 Oeiras 30 ANTÓNIO JOSÉ GONÇALVES VIEIRA 31

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217b8

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

quel moyen licite l'administration des douanes française aurait alors reçu les informations qu'elle prétend avoir obtenues des autorités douanières portugaises ; "alors enfin que, curieusement, la lettre

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f12e7

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme José X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201638

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé la décision rendue le 2 janvier 2012 par le délégataire du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Rouen qui a rejeté la demande de Monsieur José X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0104DEC005421907

Admin. suprême

4 janvier 2011

4 janvier 2011

Les lettres du Greffe sont demeurées sans réponse.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC007347510

Admin. suprême

15 septembre 2015

15 septembre 2015

La lettre de la Cour est demeurée sans réponse.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be4d03cdc6046d476b65d1

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

l'organisation et le développement d'entreprises [Localité 1] : 413 760 810 REPRESENTANT(S): défendeur défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc92

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

C / Marie-José Y... Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d94f

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

José-Luis X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01454

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

La lettre se termine ainsi : « Nous vous informons que nous avons décidé de vous licencier pour faute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f953

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

COLLIGNY Représentée par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Michel Y... ... 75003 PARIS Représenté par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) INTIMEE : Madame Josée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163eba5667415156fa41ea1

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

5] [Localité 6] représenté par Me Bernard DUMONT, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, plaidant pour la SCP DUMONT BORTOLETTI COMBES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Marie-José

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007829125

Admin. suprême

22 décembre 1993

22 décembre 1993

José X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92305

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Anthony dit " F...", Jimmy et José étaient impliqués dans un trafic de stupéfiants, principalement de la cocaïne. Il apparaissait que José ait pris le relais, pendant l'incarcération d'Anthony.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f312

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Jean-Claude H..., Mme Marie-José I..., son épouse, M. Lucien C..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe7

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Jean-Claude Y... et Mme Marie-Josée Z... (les consorts Y... Z...) ont vendu à Mme Isabelle X... et Mme Sophie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d02

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Jean-Claude J..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1RD036

Cassation

15 avril 2013

15 avril 2013

José X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Toulouse en date du 28 septembre 2012 qui a déclaré sa requête en indemnisation irrecevable Les débats ayant eu lieu en audience

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Courtoispolis, LEBRETON, Regis, Emmanuel, José, Carlos

SIREN 949977581Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

29/12/2023

Voir →

Créations

Courtoispolis, LEBRETON, Regis, Emmanuel, José, Carlos

SIREN 949977581Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

21/03/2023

Voir →

Radiations

HANSON, Maggy, Marie-José, LEBRET

SIREN 820185494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

10/11/2017

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Radiations

LEBRETON, José-Antonio, Francisco, Paul

SIREN 404211682GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

25/10/2016

Voir →

Créations

HANSON, Maggy, Marie-José, LEBRET

SIREN 820185494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

22/05/2016

Voir →