La société Entreprise Léon Grosse a sous-traité les travaux de ses lots n° 1 " désamiantage " et n° 2 " déconstruction " à la société Prestosid.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Léon Grosse Electricité - Maintenance n'est pas admis.

Léon X..., le de cujus) et les nus-propriétaires (M.

dirigé contre la société MMA ; Sur le premier moyen, ci après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la Siemp, qui a engagé les travaux de restructuration de l'immeuble sans informer la société Denis Léon

Article 2 : L'EHPAD Léon Lafourcade versera à Mme B une somme de 1 500 euros (mille cinq cents euros) sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 22 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Besneville a placé ses deux chiens en lieu de dépôt, et de la décision de refus de restitution du chien Léon

A la suite d'une requête du 5 mai 2015 présentée la société Léon Grosse, M.

Aux termes de sa requête d'appel, Léon E...

Article 3 : Le centre hospitalier Léon Binet versera à M.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance et d'action de la société Léon Grosse Immobilier.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Saint Léon.

Article 3 : Le centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir versera une somme de 2 000 euros à Mme A en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 2 et 11 décembre 2025, le centre hospitalier de Provins - Léon Binet, représenté par Blt Droit Public, conclut au rejet de la requête et, à ce que la somme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Léon Noël, société anonyme, dont le siège social

Article 2 : Les conclusions de la commune de la société Léon grosse Immobilier et de la commune d'Aix-les-Bains tendant à la condamnation de M.

Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrice X... et de Hugues Y...

Paiement par la société Entreprise Léon Grosse à 10% ...'.

Sur le plan civil, Léon A... a été déclaré recevable en sa constitution de partie civile et une expertise médicale a été ordonnée et confiée au docteur C....

Elle soutient que l'expertise n'est pas utile et que la société Léon Grosse Aquitaine n'a pas qualité pour agir, n'étant pas maître de l'ouvrage.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SARL Saint-Léon est rejeté.