Michel A..., demeurant impasse les Chandelles à Saint-Lary (Gers), 5°) Mme Pilar G..., veuve YQ..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 6°) M.

Gilbert DEL Y..., , Mme Michèle Z..., , Mme Rita A..., , M. René B..., , Mme Mireille C..., , M. Louis D..., , M. Hervé E..., ; M.

Madame Michèle HH... Monsieur Florian II... Madame Elvira JJ... Monsieur Michel JJ... Monsieur Frédéric KK... Monsieur Eric LL... Monsieur Michel MM... Monsieur Fabrice NN...

Antoine Novella, demeurant Résidence Le Laetitia, Bâtiment 4, 20600 Bastia-Lupinu, 23 / de M. César Fazzini, demeurant Lotissement Piedi Piaggia, Plaine de Furiani, 20600 Bastia, 24 / de M.

pourvoi n° S 99-42.133 formé par Mme Martine X..., demeurant ..., XIX - Sur le pourvoi n° T 99-42.134 formé par Mme Chantal Z..., demeurant ..., XX - Sur le pourvoi n° U 99-42.135 formé par Mme Laëtitia

Michel S...[...]                                        , 24°/ M.

Le 30 novembre 2009, Mme Michèle X...a formé une demande en divorce.

2023 Lv N° 2023/ 279 Rôle N° RG 19/15076 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6AU [R] [X] C/ Société [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel

Julien Iggert, président, Mme Laetitia Kalt, première conseillère, M. Christophe Michel, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2023.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laetitia Kalt, - et les conclusions de M. Laurent Guth. Une note en délibéré présentée par M.

d'appel d'Amiens (5e chambre sociale) , au profit : 1 / de Mme Martine X..., demeurant ..., 2 / de Mme Catherine Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Mireille Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Michèle

ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00287 ----------------------- SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE C/ Bénédicte X..., Alain Y..., Pierre Paul Z..., Michel B..., CENTRE

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre  Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Luc-Michel

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

représentée par Me Michel A... de la D... - FOSSAT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS SUR RECOURS EN REVISION Monsieur Henri Julien Z... décédé le [...]

Juin 2011 par Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section Industrie RG n° 08/14541 APPELANT Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne assisté de Me Michel

jugement rendu le 01 Juin 2011 par Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section Industrie RG n° 08/14551 APPELANT Monsieur [O] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Michel

2] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Nathalie FRIED, avocat au barreau de PARIS, toque : E2049 INTIMEE ET APPELANTE EPIC [3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michel

APPELANTE SARL ETUDE DU THEATRE [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Serge MAREC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [O] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Michèle

Jean XV..., 26 / à Mme Michèle K..., 27 / à Mme Joëlle Q..., 28 / à M. Roland XN..., 29 / à M. Philippe YW..., 30 / à Mme Christiane T..., 31 / à M.