de propreté ; que, par un protocole de fin de grève conclu le 20 décembre 2000 entre la société Hôpital service SFGH et les délégués syndicaux CFDT et CGT et relatif à l'établissement de l'hôpital Lapeyronie

de propreté ; que, par un protocole de fin de grève conclu le 20 décembre 2000 entre la société Hôpital service SFGH et les délégués syndicaux CFDT et CGT et relatif à l'établissement de l'hôpital Lapeyronie

de propreté ; que, par un protocole de fin de grève conclu le 20 décembre 2000 entre la société Hôpital service SFGH et les délégués syndicaux CFDT et CGT et relatif à l'établissement de l'hôpital Lapeyronie

de propreté ; que, par un protocole de fin de grève conclu le 20 décembre 2000 entre la société Hôpital service SFGH et les délégués syndicaux CFDT et CGT et relatif à l'établissement de l'hôpital Lapeyronie

de propreté ; que, par un protocole de fin de grève conclu le 20 décembre 2000 entre la société Hôpital service SFGH et les délégués syndicaux CFDT et CGT et relatif à l'établissement de l'hôpital Lapeyronie

de propreté ; que, par un protocole de fin de grève conclu le 20 décembre 2000 entre la société Hôpital service SFGH et les délégués syndicaux CFDT et CGT et relatif à l'établissement de l'hôpital Lapeyronie

de propreté ; que, par un protocole de fin de grève conclu le 20 décembre 2000 entre la société Hôpital service SFGH et les délégués syndicaux CFDT et CGT et relatif à l'établissement de l'hôpital Lapeyronie

de 131,75 euros, une facture Une salle de bain de 170,10 euros, une facture Bricomarché de 201,41 euros, une facture Leroy merlin de 47,90 euros, une facture Lapeyre de 33,15 euros, une facture CCP 13

Lapeyre, agissant en qualité de président du conseil d'administration, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Alain Sales, demeurant Pont de Lapeyre à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de

application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert avec pour mission de se prononcer sur l'état du bâtiment situé sur son territoire, 12 rue Robert Lapeyrière

Vu la requête, enregistrée le 5 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Geneviève X..., demeurant Lapeyre à Trie-sur-Baise (65200), et tendant à ce que le Conseil

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 13 et 23 septembre 2024, la SAS CNLN, représentée par Me Lapeyre, demande au tribunal : 1°) de la décharger

regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles il a été assujetti au titre des années 2020 et 2021, à raison d'un logement situé au 6 rue Lapeyrère

procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE, Greffier ENTRE : Monsieur [E] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Demandeur au référé ayant pour avocat postulant Me Fabien LAPEYRE

LAM/MB DOSSIER N 08/01029 ARRÊT DU 09 DECEMBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 08/1144 Prononcé publiquement le MARDI 09 DECEMBRE 2008, par Monsieur LAPEYRE,

DÉBATS 28A N° RG 24/00259 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVND Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [H] [V] C/ [I] [V] épouse [B] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Julie HACHE Me Carol LAGEYRE

Laurent, Delerue, Lons, Cazaux, Honta, Lapeyre, Lavantes et Mme G... et au ministre de l'intérieur.

née le 22 Octobre 1931 à SALIES DE BEARN (64270) de nationalité Française ... 06130 SIGNET représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Céline LAPEYRE, avocat au barreau

B A, représenté par Me Lapeyrère, demande au tribunal : 1°) de se déclarer incompétent et de renvoyer l'examen de cette affaire au tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 août