Codes de loi français

Article Annexe II

; Prolifix, avenue du Général-Patton, 45330 Malesherbes : de 1979 à 1983 ; Sitram Inox, 36170 Saint-Benoît-du-sault : de sa création à 1999 ; SOCIETE POUJAUD SA, Agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1993 à 1996 ; SOFITHER ISOLATION, Agence de Saint-Laurent-des-Eaux

LEGIARTI000025084897

2,20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 31.2BA 2,20 Fabrication de fils et câbles isolés 31.3ZA 3,00 Fabrication de piles

Article I

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31. 2AD 2, 20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31. 2BA 2, 20 Fabrication de fils et câbles isolés. 31. 3ZA 2, 70 Fabrication de piles

Article Annexe I (suite)

Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine 62 Pas-de-Calais Saint-Etienne-au-Mont 62 Pas-de-Calais Saint-Laurent-Blangy

Article Annexe I

Etablissements Gascheaux, 26800 Porte-lès-Valence : de 1964 à 1970 ; Etablissements Gonet, 12, avenue Jean-Moulin, 69270 Saint-Laurent-de-Mure : de 1970 à 1977 ; Etablissements Nimal, 26140 Alban : de 1972 à 1990 ; Etablissements Peduzzi, 4, rue Denis-Papin

Article Annexe

Communauté de communes de Saint-Laurent-de-Neste. Communiquer de l'ère numérique à l'ère préhistorique. Département des Pyrénées-Orientales Communauté de communes d'Agly-Fenouillèdes.

Article Annexe Ib (suite)

X Les accessoires Alimentation : piles, batteries. Accessoires de tournage vidéo HD à main levée et studio : supports, visée, assistant de mise au point, pieds et rotules. Caractériser les différents systèmes d'alimentation.

Article Annexe Ib

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Article Annexe

x - Alimentation autonome (pile, batterie, accumulateurs). x B.122 La commande de puissance - Fonction globale, caractéristiques d'entrée et de sortie.

Article (80 à 89)

MONTMORILLON D 727b LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 727A D 727 MONTMORILLON D 727 MONTMORILLON 86 D 162 D 910 POITIERS D 741 SAINT-BENOIT 86 D 910 Limite département 86/37 PORT-DE-PILES

Article (21 à 29)

MOULIN-NEUF D 6021 PERIGUEUX 24 D 709 D 709E1 MUSSIDAN Boulevard Jean Moulin BERGERAC 24 D 709E1 D 6089 SAINT-MEDARD DE MUSSIDAN D 709 MUSSIDAN 24 D 6089 N 221 SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE

Article Annexe I

Lorsqu'on fait usage de moyens mécaniques adaptés, les piles ne s'élèvent pas à plus de 3 mètres de hauteur.

Article Annexe

l'élevage des vins, est constituée par le territoire des communes suivantes du département de la Gironde : Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Les Billaux, Bonzac, Fronsac, Galgon, Libourne, Lussac, Montagne, Puisseguin, Pomerol, Saint-Aignan, Saint-Denis-de-Pile

LEGIARTI000023420454

petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31.2 AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 31.2 AD Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.4 ZA Fabrication de piles

LEGIARTI000023420422

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,00 Fabrication de piles

Article Annexe

27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques. 27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques. 27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes. 27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique. 27.20Z-Z Fabrication de piles

LEGIARTI000026909531

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,20 Fabrication de piles

Article Annexe II

Les stockages présentant des risques particuliers pour la gestion d'un incendie et de ses conséquences, tels que les stockages de piles ou batteries, figurent spécifiquement.

LEGIARTI000023732833

Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Just-d'Avray, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Oingt

LEGIARTI000025671392

Département de la Gironde, communes de Branne, Cabara, Cissac-Médoc, Génissac, Grézillac, Guillac, Lugaignac, Macau, Moulon, Naujan-et-Postiac, Nérigean, Prignac-et-Marcamps, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Aubin-de-Branne, Saint-Estèphe, Saint-Gervais, Saint-Laurent-d'Arce