CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

782 résultats pour « Loustalot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2404534_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les observations de Me Malik, représentant Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406639_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les observations de Me Traversini, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406879_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les observations de Me Traversini, représentant Mme B... épouse A.... Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404003_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Loustalot-Jaubert a été entendu au cours de l'audience publique du 26 février 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501124_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500055_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les observations de Me Begon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300555_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2503477_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309210_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2023, Mme C, représentée par Me Loustalet, demande au tribunal de prononcer la décharge des pénalités, pour manquement délibéré,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503242_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Loustalot-Jaubert, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2503273_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503314_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Loustalot-Jaubert, - et les observations de Me Miloudi, substituant Me Hmad, représentant M. A... B.... Considérant ce qui suit : M. C... A...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502099_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Loustalot-Jaubert a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2506108_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Loustalot-Jaubert, magistrat désigné, - et les observations de Me Lopez, représentant M. B..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2503686_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Loustalot-Jaubert, magistrat désigné, - et les observations de Me Lemaire, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, et de M.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2504392_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Loustalot-Jaubert, magistrat désigné, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant M. C, qui a développé les moyens susvisés et de M. C, assisté de Mme A, interprète.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2504673_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Loustalot-Jaubert, magistrat désigné, - et les observations de Me De Cesare, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500354_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Mme B..., représentant le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500819_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juin 2025. Une note en délibéré, présentée pour le requérant, a été enregistrée le 12 juin 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301797_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.

Source officielle

Page 12 sur 40

← PrécédentSuivant →