André Z..., demeurant ... (9e), contre la Société hôtelière Lutetia Concorde, dont le siège est ... (6e) ; II - Sur le pourvoi n° B 91-42.294 formé par Mme Edith A..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine

l'article 329 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Etablissements Bolle et Bolle protection (les sociétés Bolle), qui fabriquent et commercialisent des lunettes

société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], 6°/ à la société [V] [E], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], anciennement dénommée société Lunettes

Cette réponse est conservée par l'opticien-lunetier jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'ordonnance.

la dépréciation des lunettes dont l'indemnisation est réclamée et sur la valeur commerciale des lunettes lors de leur remise à Europalaces, fait valoir que les lunettes sont sans valeur sur le marché de

Par déclaration au greffe du 22 décembre 2016, les sociétés Les Ports de Lune, Le Café du Port ainsi que M. et Mme Q... ont formé tierce opposition au jugement du 9 septembre 2015.

X..., à la société Guilde des lunetiers en donnant mandat à celle-ci de se faire facturer en son nom et pour son compte en qualité de ducroire auprès de ses fournisseurs ; qu'à la suite d'un important

totale de plus de 8 jours ; " aux motifs qu'il ressort des pièces du dossier que la victime, qui a vu son agresseur un très court instant, a signalé un motard, portant une moustache claire, des lunettes

nature à établir que Jacques X... a tiré le coup de feu qui a atteint Jean-Pierre Y... non par accident, mais de manière volontaire ; qu'en revanche il est constant que Jacques X... était muni de lunettes

Marie-Elizabeth A..., Béatrice A..., Michèle B..., Chantagee C... et Corine D... que les personnels du cabinet d'ophtalmologie et les docteurs X... et Y... leur avaient déconseillés d'acheter leurs lunettes

se trouvaient à bord du fourgon, ensuite par les circonstances du tir, par derrière pour ne pas être aperçus des occupants, par le calibre, la faible distance et la direction du tir orienté sur la lunette

La société Hôtel Luna Park a assigné la société Secce en paiement d'une certaine somme au titre de la liquidation de l'astreinte. 5.

Daniel Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Luneray immobilier, société à responsabilité limitée, demeurant ..., en cassation du même arrêt rendu au profit

Y... un prêt de 9 000 000 de francs sur une durée de 180 mois au taux de 11,75 % moyennant un certain nombre de garanties dont, notamment, la délégation des loyers à recevoir de la Fiduciaire Lutetia et

défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué encourt la censure pour avoir confirmé l'ordonnance du juge d'instruction du 27 mars 1997 ayant décidé qu'il n'y a lieu de suivre contre les docteurs Luette

: appareils et instruments d'optique, articles de lunetterie, lunetterie optique, montures de lunettes, lunette solaire, demi-lune prémontée, lunette de lecture, étuis à lunettes, lunette de visée, verre

Camille BROSSEAU-GOTTI [Adresse 3] DEFENDEURS SA Krys Group Services [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me [Y] [L] [T] [Adresse 5] et par Me Fabrice BAUMAN [Adresse 6] [Localité 2] SA GUILDE DES LUNETIERS

PHARMACIE CENTRALE DE LA DEMI LUNE, dont le siège social est sis 49 avenue de la République - 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE représentée par Me Céline GARCIA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2210, substituant