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13 004 résultats pour « Michaëlla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721cccd580146773f7752

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Marc Z..., notaire associé, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), au profit : 18/ de la société civile immobilière Michaela, dont le

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2de

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

ARRÊT DU 25 Janvier 2012 -------------------- RG N : 11/ 00752 -------------------- Michaël X... Sylvie X... Philippe X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94952

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Représentée par Me Michaella MIGNOT-BOUDAREL, (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur I... E... [...] [...] Madame K... V... épouse E... [...] [...]

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312774_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Il fait valoir qu'il a émis un avis favorable à la délivrance de la carte et du passeport à l'enfant Michaëlla Couillebault, telle que sollicitée le 13 novembre 2020.

Source officielle
CC

civ1

M. Michaël X... a engagé une action en responsabilitéc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2010:C100402

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

Michaël X... a reçu de M.

Source officielle
CC

civ1

6137218fcd580146773f4c80

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Emile A..., pris tant à titre personnel que pour son fils mineur Michaël, né le 18 juin 1974 à Pompales (Suisse), 3°/ Mme Rachel B..., épouse A..., demeurant tous deux ..., 4°/ La Caisse de prévoyance

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TA

1ère Chambre

DTA_2200127_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

B D, gérant de l'entreprise D Michael B, demande au tribunal d'annuler la décision n° 392 du 31 janvier 2022 par laquelle la directrice du travail l'a sanctionné de deux amendes administratives de 178

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e11e

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Michael Y..., une promesse unilatérale de vente d'un terrain situé à Saint-Joseph (Martinique), pour une durée expirant le 15 août 2007.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300430

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Michael Z..., domicilié [...]                    , 3°/ à M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102209_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Le 1er décembre 2020, l'Ecole Michaël, établissement privé d'enseignement hors contrat, a sollicité l'autorisation d'engager M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0824DEC001836191

Admin. suprême

24 août 1999

24 août 1999

MICHAEL against Turkey     The European Court of Human Rights (Third Section) sitting on 24 August 1999 as a Chamber composed of     Sir   Nicolas Bratza, President ,   Mr

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1bb

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

et qui n'a pas été définitivement déchu de l'autorité parentale ; que le prévenu avait non seulement, dans ses conclusions d'appel, déclaré avoir reconnu l'enfant né le 1er janvier 1981 et dénommé Michaël

Source officielle
CC

civ1

613721fdcd580146773f94e5

Cassation

6 janvier 1994

6 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Vuitton, avocat de la société civile immobilière Michaela, tendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90820

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

Le 22 février 2012, Mme Mickaëla A... a déposé son mémoire ampliatif d'appel, ce qui a permis le rétablissement de l'affaire sous le numéro 2012/ 86.

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?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:62

droit européen

29 mars 2007

29 mars 2007

#Michael Cwik contra Comissão Europeia.#Processo F-31/05.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2009:58

droit européen

11 juin 2009

11 juin 2009

#Michalis Ketselidis κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση F-72/08.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:30

droit européen

6 mars 1996

6 mars 1996

#Michael Becker contro Corte dei conti dell'unione europea.#Causa T-93/94.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91474

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Michaël Z... relative à la suppression de la contribution à l'entretien et l'éducation de Nelson.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91809

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Michael Z...10 000 euros. pour M. Jordane Z...10 000 euros. pour Mlle Rachel A...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:234

CJUE

11 octobre 1979

11 octobre 1979

. # Hans Michaelis kontra az Európai Közösségek Bizottsága. # Súlyozási tényező. # 219/78. sz. ügy

Source officielle