en conséquence la société SPORTS ET LIBERTE à payer à Monsieur Mickaël X... la somme de 462 euros à titre de rappel de salaire et les congés payés y afférents ; AUX MOTIFS QU'il résulte de la lettre

Stéphane X..., Mickaël X..., A..., Y...et Z..., salariés, après notification de leur licenciement fondé sur la commission, au mépris de l'ordonnance, d'actes non susceptibles de se rattacher à l'exercice

Mikaël Gobeau, Julien Provost, Nicolas Daguet, Alexandre Leroux, Benoit Sutter, Yannick Floury, Denis Josph, Mickaël Olieu, Mathieu Gautier et Yoann Ballerat ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur

Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Michel, prévenu, - LA SOCIETE GHT DIFFUSION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1995, qui a condamné le prévenu, pour abus

JCP DE SAINT PIERRE en date du 03 JUILLET 2020 suivant déclaration d'appel en date du 20 JUILLET 2020 RG n° 19/02486 APPELANT : Monsieur [X] [I] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Mickaël

au cabinet comptable de Jean-Marie X... à Annecy, ces investigations nécessitant, selon eux, l'ouverture d'une information ; il apparaît ainsi qu'en l'absence de vérifications suffisantes de la valeur

- N° Portalis DBVB-V-B7J-BPLY3 S.A.S. [3] C/ [Z] [P] Copie exécutoire délivrée le : 26 Janvier 2026 à : Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Mickael

BAHE afin d'obtenir le déplafonnement du loyer et sa fixation à la valeur locative soit à la somme de 40 000 euros par an à compter du 12 octobre 2016.

La valeur d'utilisation de ces logements dont Mme E avait ainsi, en définitive, la disposition à titre gratuit constituait, pour elle, un avantage en argent.

Angélina HARDY-LOISEL de la SELARL ACTB, avocat au barreau de RENNES ET : Monsieur [Z] [I] [Adresse 4] [Adresse 4] Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Mickaël

Aux termes de l'article 54 bis du même code : " Les contribuables visés à l'article 53 A () doivent obligatoirement inscrire en comptabilité, sous une forme explicite, la nature et la valeur des avantages

Z..., installateur de téléviseurs, a confirmé qu'il avait pu voir le matériel audiovisuel qui se trouvait chez Michèle X..., et que ce matériel était ancien et de marque ordinaire, que les téléviseurs

Michel A... en ce qui concerne la seule activité de taxi d'une valeur de 200 000 francs, que les consorts A... devaient faire retour à Mlle Z... de la moitié de cet actif, soit 100 000 francs, et a autorisé

Deux commissions d’experts différentes indiquèrent en 2001 que les caractéristiques de l’immeuble justifiaient une augmentation de la valeur de l’immeuble de 100   %.

locative s'il s'agit d'immeubles bâtis, à 80 % de cette valeur s'il s'agit de terrains non bâtis et à 3 % du montant des capitaux. " 3.

Jean-Michel Z... de la valeur des contrats d'assurance-vie AFER, Prédica Lionvie Liberté et Prédica Lionvie Bleu indien souscrits par Daniel Z... dont elle a été nommée bénéficiaire et d'avoir dit que

Intermédiaire en assurance, immatriculé à l'ORIAS sous le numéro 07 006 180 ' Titulaire de la carte professionnelle « transactions sur immeubles et fonds de commerce sans perception de fonds effets ou valeurs

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° J 12-26. 460 par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour Mmes Béatrice, Eve, Patricia X..., Marie X..., épouse A..., Mmes Mickaëlle

JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N°24/230 Enrôlement : N° RG 20/02628 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XLRL AFFAIRE : Monsieur [P] [B] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël