comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : * Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation, * Mme Nora

(Nord), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants Nora, Yamina Z..., née le 8 mai 1985 à Ris Orangis et Belkhacem, René Z... né le 19 janvier 1979 à Nice

V-B7E-CCA75 Décision réputée contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Nora

Abdeltmonheme BB..., domicilié [...], 31°/ à Mme Nora G..., domiciliée [...], 32°/ à M. Nassim CC..., domicilié [...], 33°/ à M. Alain DD..., domicilié [...] Marchémore, 34°/ à M. EE...

Fatma Z...et Abdelfattah X...se sont mariés le 02 août 2003 à GUEEMIN au MAROC et trois enfants sont issus de leur union : - Nora née le 15 avril 2004, - Leïla née le 28 février 2005, - Sana née le 08

formé par la société Scaelec, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1998 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de Mme Nora

Saada, demeurant Cité Verte n° 14, à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section C), au profit de Mme Nora X..., née

Said Y..., demeurant à Nogent-sur-Oise (Oise), ..., 6 / de Mme Fatah Y..., 7 / de Mme Messaouda Y..., 8 / de Mme Nora Y..., 9 / de Mme Elja Y..., demeurant tous quatre à Montataire (Oise),

Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière, Nora Diyas N°24DA01947

Une demande d'intervention fut déposée par Anca Gabriela Ionita, Nora   Mihaela Ionita, Alice Anemarie Ionita et Nora Beatrice Ionita, celles-ci faisant valoir qu'elles étaient les véritables héritières

font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 48967/22 et 49030/22 Céline DENIS contre la France et Nora

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 mars et 14 avril 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Nora A, demeurant ... ; Mme A demande au

contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 07 Juillet 2025; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge du tribunal de proximité assisté de Madame Nora

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Nora

PARIS, toque : P 454 (SCP VERSINI-CAMPINCHI & Associés) INTIMES Monsieur [P] [B] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] représenté par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assisté de Me Nora

Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SAS EVA Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 17 juin 2025 : Mme Nora

[F] [W] né le 08 novembre 1994 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Noura RAAD, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme

CLR ET ASSOCIES Représentée par Me Noura AMARA LEBRET, avocat au barreau d'ANGERS ORDONNANCE DE CADUCITE du 10 avril 2024 Nous, C.

Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nora

Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrat honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nora