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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271d
29 avril 2025
29 avril 2025
Les pertes sur l'année 2018 ne trouvent pas leur origine uniquement dans la hausse du coût des matières premières, mais principalement dans les lourds investissements réalisés pour agrandir l'usine de
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271f
29 avril 2025
29 avril 2025
Les pertes sur l'année 2018 ne trouvent pas leur origine uniquement dans la hausse du coût des matières premières, mais principalement dans les lourds investissements réalisés pour agrandir l'usine de
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2721
29 avril 2025
29 avril 2025
Les pertes sur l'année 2018 ne trouvent pas leur origine uniquement dans la hausse du coût des matières premières, mais principalement dans les lourds investissements réalisés pour agrandir l'usine de
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2725
29 avril 2025
29 avril 2025
Les pertes sur l'année 2018 ne trouvent pas leur origine uniquement dans la hausse du coût des matières premières, mais principalement dans les lourds investissements réalisés pour agrandir l'usine de
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272d
29 avril 2025
29 avril 2025
Les pertes sur l'année 2018 ne trouvent pas leur origine uniquement dans la hausse du coût des matières premières, mais principalement dans les lourds investissements réalisés pour agrandir l'usine de
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272f
29 avril 2025
29 avril 2025
Les pertes sur l'année 2018 ne trouvent pas leur origine uniquement dans la hausse du coût des matières premières, mais principalement dans les lourds investissements réalisés pour agrandir l'usine de
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb2733
29 avril 2025
29 avril 2025
Les pertes sur l'année 2018 ne trouvent pas leur origine uniquement dans la hausse du coût des matières premières, mais principalement dans les lourds investissements réalisés pour agrandir l'usine de
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d22
3 avril 2025
3 avril 2025
Elles ne se trouvent pas nécessairement dans toutes les entreprises.
Source officielle4ème chambre 1ère section
65b2b57ffd6229a4e58a5a45
23 janvier 2024
23 janvier 2024
cette sorte de profil, mais qui me semble exprimé ultérieurement à l’esquisse de l’œuvre, lorsqu’un fort repeint, porté sur le ciel principalement, a augmenté le caractère dramatique de l’orage sur l'océan
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489906.20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Cette obligation s'applique () à bord des navires sous pavillon français, ainsi que des navires sous pavillon étranger qui se trouvent dans les eaux sous juridiction française ". 17.
Source officielle3ème chambre
DTA_1901133_20220803
3 août 2022
3 août 2022
; - le déclassement des parcelles T111 et T002, présentes sur la bande littorale, est illégal ; le document d'orientation d'objectifs du SCOT du Born tend à la préservation de la bande littorale océanique
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00722_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Toutefois, à la suite de l'avis de l'architecte des bâtiments de France et sur demande de la Direction des affaires culturelles de l'Océan Indien (DAC OI), le programme des travaux a été modifié dans le
Source officielle1ère chambre
DTA_2000008_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
en raison de la survenue d'évènements climatiques imprévus ; - à cet égard, des phénomènes cycloniques intenses sont survenus durant la période de réalisation des terrassements et les conditions océano-météorologiques
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0627JUD006273609
27 juin 2013
27 juin 2013
intercepté à plus de 4 000 km des côtes françaises, est un navire construit en 1978 en Norvège, pour la desserte des îles et des localités situées le long des fjords, et non pour une navigation océanique
Source officielleChambre des Terres
644e0602e4a3a8d0f81ac435
27 avril 2023
27 avril 2023
L'expert a indiqué également que la lecture du registre des revendications fait apparaître que sur les terres [Localité 14] se trouvent : - les terres [Localité 39] (tomité 610) [Localité 18] (tomité
Source officielle3ème Chbre Cab A3
69d7fd68cdc6046d47af5b1d
9 avril 2026
9 avril 2026
été notifié, - Que le syndicat des copropriétaires ne démontre pas l'existence d'une créance irrecouvrable, condition nécessaire pour caractériser un préjudice, - Que les pénalités de fournisseurs trouvent
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002518_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La communauté d'agglomération expose au demeurant sans être sérieusement contestée que ces délimitations jusqu'à l'intérieur des terres trouvent leurs fondements en raison de la topographie du secteur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01095_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
nord-nord-est alors que selon les données météorologiques de référence disponibles issues de roses des vents portant sur des parcs éoliens environnants, la dominante est, sur le long terme, très largement océanique
Source officielle1ère chambre
DTA_2202311_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par suite, les dispositions de l'article L. 111-1 du code de l'urbanisme ne trouvent pas à s'appliquer aux permis de construire en litige. S'agissant des équipements propres au projet : 47.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303802_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
En premier lieu, le plan local d'urbanisme de Loire Forez Agglomération a délimité, à l'extrémité Nord du lieu-dit " Balbigneux ", à Champdieu, un vaste secteur classé en zone naturelle, où se trouvent
Source officiellePage 12 sur 13