Codes de loi français

Article 229-II-1.44

Cette échappée doit permettre l'évacuation du personnel même blessé ou ayant perdu connaissance. Dans le cas ou la commande et la surveillance sont assurées par un officier seul, les dispositions suivantes sont appliquées : 2.1.

Article Annexe

Chef de poste de la trésorerie principale de Digne-les-Bains. 006009 Chef de poste de la trésorerie principale de Nice Port-Rossini. 006012 Chef de poste de la trésorerie principale de Nice Arènes-Verdi

Article Annexe 3

A64.4) : Mise en place d'une isolation thermique en plancher de combles perdus ou en rampant de toiture * Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : NB : une opération ne peut être engagée moins de douze mois suivant l'engagement

Article Annexe I

fréquence-période X La conversion alternance-heure en hertz X Notions de base de temps X Passage d'un pendule à un système vibrant X Dispositifs de base de temps X Longueur d'un pendule perdu

Article Annexe

Dès qu'il en a connaissance, le gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins invalide les accès attribués à des personnes ayant perdu leur qualité d'ayant droit, d'identificateur, de professionnel ou de toute autre catégorie

Article Annexe B

indépendants de conjoncture ; -l'hypothèse de progression de 4,0 % à compter de 2013 reste inférieure au rythme annuel moyen de la masse salariale privée entre 1998 et 2007 (4,1 %), alors que l'éventualité d'un rattrapage partiel des points de croissance perdus

LEGIARTI000026210677

Elle gère le fonds social et peut allouer des secours occasionnels, remboursables ou à fonds perdu, en faveur des retraités cotisants et des prestataires ou de leurs ayants droit se trouvant dans des situations dignes d'intérêt.

Article Annexe 228-4.A.1

Graissage à huile perdue - température des axes de culbuteurs H sauf si axes montés sur roulement - niveau de la caisse journalière B 6) Alimentation en air vitesse et charge 1° Températures

Article Annexe I

Indice linéaire de pertes en réseau L'indice linéaire de pertes en réseau est égal au volume perdu dans les réseaux par jour et par kilomètre de réseau (hors linéaires de branchements).

Article ANNEXE

95585AI0255 Chemin des Mobillets. 222 Sarcelles. 2 200 € 2 196 € 95585AI0259 Chemin des Giraumonts. 1 505 Sarcelles. 9 181 € 13 421 € 95585AI0265 Chemin des Giraumonts. 516 Sarcelles. 3 148 € 4 806 € 95585AI0269 Sentier du Val-Perdu

Article Annexe 2 bis

L'intervention des services s'adaptera en fonction des besoins des usagers en limitant le nombre des heures perdues.

LEGIARTI000045153732

Il est en particulier responsable des biens perdus, endommagés ou détruits de son fait.

LEGIARTI000024997206

Une grande partie de l'énergie perdue à travers l'extraction de l'air est récupérée via un échangeur statique et transmise à l'air neuf réinjecté dans le bâtiment.

Article Annexe

En cas de perte imputable au centre, il est remis à la personne retenue ou à ses ayants droit la valeur d'estimation de l'objet perdu.

Article Annexe Ib

Règles de construction de la mise en page imprimée et/ou écran : présentation, gabarit, blancs, empagement, tracés régulateurs, nombre d'or, grille modulaire, navigation, scène, plan de montage, déroulé, feuilles de style, ergonomie, contrastes, fonds perdus

LEGIARTI000044283514

La commission d'action sociale, dans la limite des crédits affectés, peut : ― attribuer des allocations annuelles individuelles ; ― allouer à titre exceptionnel des sommes à fonds perdus ou remboursables ; ― participer à des actions collectives d'aide

Article Annexe I

des produits autorisés pour une utilisation industrielle indiquent que le bois après traitement doit être stocké sous abri et/ou sur une surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues

Article Annexe I (suite)

S3.2.2 - procédés de transformation du métal La fonte Les procédés de reproduction par fonte à cire perdue ou basse fusion X X Connaître le procédé et le principe technique. Reprendre la fonte suivant les règles de l'art.

Article Annexe

(i) Renouvellement (du certificat médical) : acte administratif effectué après qu'un certificat médical ait perdu sa validité pour raison administrative ou médicale et qui a pour effet de renouveler les privilèges de ce certificat médical pour une période